Communiqué du Conseil d'Etat du 30 mai 2018
Conseil d'Etat (CE)
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'EtatListe des publications
-
-
Constructions scolaires de l'enseignement primaire régulier et spécialisé: règlement actualisé
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Coupe du monde de football: arrêté relatif aux manifestations organisées à Genève
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Soutien à la modification de l'ordonnance sur la procréation médicalement assistée
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Modification de la loi fédérale sur le droit international privé (successions) - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Révision partielle de l'ordonnance sur la procréation médicalement assistée: simplification de la procédure d'information de l'enfant - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Conditions générales de vente (CGV) pour les demandes en ligne d'attestations des professions de la santé
OCS - Service du médecin cantonalGuides -
Publication du Memento statistique 2018 de l'éducation à Genève
Service de la recherche en éducationAutres communiqués -
Conditions d'engagement des maîtres et maîtresses de disciplines artistiques et sportives en arts visuels / activités créatrices et manuelles
Direction générale de l'enseignement obligatoireDocuments d'information -
Conditions d'engagement des maîtres et maîtresses d'éducation physique dans l'enseignement primaire genevois
Direction générale de l'enseignement obligatoireDocuments d'information