Professionnels de la mensuration et autres

3. Circulaires de la mensuration officielle

Consultez les circulaires de communication entre la DIT, l'association des géomètres genevois (AGG) et les spécialistes en mensuration (SPM).

2018

  • Mise à disposition du WebChecker version 3 ;
  • Circulaire ORFMO : TM DDP - Numérotation feuillets PPE - Terrasses ;
  • Carte de couverture du sol selon l'OTEMO ;
  • Mise à disposition du WebChecker version 2, prolongation de la phase test.

2017

  • Mise à disposition du WebChecker des mutations en phase test.

2016

  • Mise à jour des directives genevoises en mensuration officielle (DGMO) de novembre 2016 ;
  • Mise à jour des directives genevoises en mensuration officielle (DGMO) de juin 2016.

2015

  • Mise à jour des directives genevoises en mensuration officielle (DGMO) ;
  • Nouveau règlement sur la mensuration officielle et les cadastres RDPPF, sous-sol et 3D. Séance d'information sur le cadastre RDPPF.

2014

  • Mise à jour des directives genevoises en mensuration officielle (DGMO)  et mise à jour des directives Couverture du sol - Domaine routier.

2013

  • Introduction de la mention "Mutation de projet avec abornement différé".

2012

  • Modification du modèle de données, Précision et fiabilité, Livraison des PPE numérique.

2011

  • MN95, Mise à jour des directives, Précision et fiabilité des points limites ;
  • Changement cadre de référence, Délai de validité des tableaux de mutation ;
  • PPE numérique.

2008

  • Représentation, Fiabilisation.

2007

  • Règlement, Facturation, Cadastre technique, Nouvelle norme, Attributs, Directives, Promotion ;
  • Facturation émoluments, Entretien annuel, Nouvelle norme de représentation du PRF, Nouvelle gestion des bâtiments et adresses ;
  • Nouvelle gestion des bâtiments et adresses, Classe d'objets divers: voie ferrée, Registre foncier: e-GRIS et E-GRID, Renseignement des attributs ;
  • Gestion des bâtiments, Emoluments, Représentation du PLRF, Cadastre du sous-sol, Enquête 2006-2007.

2006

  • Migration plateforme, Destination des bâtiments, Tarifs d'honoraires ;
  • Directives, Sous-sol, DXF-Geobat, Transformation MO, Orthophotos, Croquis ;
  • Nouvelle gestion des bâtiments, Domaine routier, DXF - Geobat, Croquis, Gestion du sous-sol du domaine public, Dossiers de mutations, Extracteur Topogeo.

2005

  • Abornement différé ;
  • Papier, Autorisation, MN03<>MN95 ;
  • Abornement différé, Mutation juridique, Etude semi-graphique ;
  • Papier d'archive, Transformation MN03 <> MN95 ;
  • Modèle de données de la MO, Modifications.

2004

  • Mise à jour plan du registre foncier ;
  • Réponse technique, Protocoles ;
  • Mise à jour Domaine Routier 1 ;
  • Mise à jour Domaine Routier 2 ;
  • Cadastration des vérandas et jardins d'hiver ;
  • Cadastration, Contenu dossiers ;
  • Commune de Meyrin, Transformation données cadastrales ;
  • Surfaces inscrites dans les tableaux de mutations, Dépôt des mutations au RF ;
  • Organisation à la DCMO, Entretien particulier, Gestion des surfaces dans le cadre des travaux de conservation ;
  • Application ED, Demande de visa pour le Service de l'agriculture, Intercapi ;
  • Limite naturelle fluctuante, Nomenclature des bâtiments, Séparation des bâtiments, Organisation DCMO ;
  • Conservation, Zones de renouvellement des points fixes, Modèle de données, Station de référence GPS, Séance d'information DCMO/AGG/SPM.
     

 

Dernière modification
16 novembre 2018
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