3. Circulaires de la mensuration officielle
Consultez les circulaires de communication entre la DIT, l'association des géomètres genevois (AGG) et les spécialistes en mensuration (SPM).
2021
- Travaux de mise à jour de la MO : précisions et bonnes pratiques
2018
- Mise à disposition du WebChecker version 3 ;
- Circulaire ORFMO : TM DDP - Numérotation feuillets PPE - Terrasses ;
- Carte de couverture du sol selon l'OTEMO ;
- Mise à disposition du WebChecker version 2, prolongation de la phase test.
2017
- Mise à disposition du WebChecker des mutations en phase test.
2016
- Mise à jour des directives genevoises en mensuration officielle (DGMO) de novembre 2016 ;
- Mise à jour des directives genevoises en mensuration officielle (DGMO) de juin 2016.
2015
- Mise à jour des directives genevoises en mensuration officielle (DGMO) ;
- Nouveau règlement sur la mensuration officielle et les cadastres RDPPF, sous-sol et 3D. Séance d'information sur le cadastre RDPPF.
2014
- Mise à jour des directives genevoises en mensuration officielle (DGMO) et mise à jour des directives Couverture du sol - Domaine routier.
2013
- Introduction de la mention "Mutation de projet avec abornement différé".
2012
- Modification du modèle de données, Précision et fiabilité, Livraison des PPE numérique.
2011
- MN95, Mise à jour des directives, Précision et fiabilité des points limites ;
- Changement cadre de référence, Délai de validité des tableaux de mutation ;
- PPE numérique.
2008
- Représentation, Fiabilisation.
2007
- Règlement, Facturation, Cadastre technique, Nouvelle norme, Attributs, Directives, Promotion ;
- Facturation émoluments, Entretien annuel, Nouvelle norme de représentation du PRF, Nouvelle gestion des bâtiments et adresses ;
- Nouvelle gestion des bâtiments et adresses, Classe d'objets divers: voie ferrée, Registre foncier: e-GRIS et E-GRID, Renseignement des attributs ;
- Gestion des bâtiments, Emoluments, Représentation du PLRF, Cadastre du sous-sol, Enquête 2006-2007.
2006
- Migration plateforme, Destination des bâtiments, Tarifs d'honoraires ;
- Directives, Sous-sol, DXF-Geobat, Transformation MO, Orthophotos, Croquis ;
- Nouvelle gestion des bâtiments, Domaine routier, DXF - Geobat, Croquis, Gestion du sous-sol du domaine public, Dossiers de mutations, Extracteur Topogeo.
2005
- Abornement différé ;
- Papier, Autorisation, MN03<>MN95 ;
- Abornement différé, Mutation juridique, Etude semi-graphique ;
- Papier d'archive, Transformation MN03 <> MN95 ;
- Modèle de données de la MO, Modifications.
2004
- Mise à jour plan du registre foncier ;
- Réponse technique, Protocoles ;
- Mise à jour Domaine Routier 1 ;
- Mise à jour Domaine Routier 2 ;
- Cadastration des vérandas et jardins d'hiver ;
- Cadastration, Contenu dossiers ;
- Commune de Meyrin, Transformation données cadastrales ;
- Surfaces inscrites dans les tableaux de mutations, Dépôt des mutations au RF ;
- Organisation à la DCMO, Entretien particulier, Gestion des surfaces dans le cadre des travaux de conservation ;
- Application ED, Demande de visa pour le Service de l'agriculture, Intercapi ;
- Limite naturelle fluctuante, Nomenclature des bâtiments, Séparation des bâtiments, Organisation DCMO ;
- Conservation, Zones de renouvellement des points fixes, Modèle de données, Station de référence GPS, Séance d'information DCMO/AGG/SPM.