Professionnels de la mensuration et autres

Consultez les circulaires de communication entre la DIT, l'association des géomètres genevois (AGG) et les spécialistes en mensuration (SPM).

2023

• Entrée en force annexe 5 des DGMO - Mise à jour du WebChecker - Eclaircissement relatif aux objets divers - Changement de modélisation entre le bâtiment projet et la cadastration

2022

• Dépôts des dossiers
• Atelier DIT N°2 - Annexe complémentaire aux DGMO

2021

• Travaux de mise à jour de la MO : précisions et bonnes pratiques
• WebChecker  : Nouveautés - Atelier DIT
• WebChecker  : livraison systématique - Notification par mails - Ateliers DIT
• Point de suivi projet RegBL - Bâtiments HS/SS

2018

• Mise à disposition du WebChecker version 3 ;
• Circulaire ORFMO : TM DDP - Numérotation feuillets PPE - Terrasses ;
• Carte de couverture du sol selon l'OTEMO ;
• Mise à disposition du WebChecker version 2, prolongation de la phase test.

2017

• Mise à disposition du WebChecker des mutations en phase test.

2016

• Mise à jour des directives genevoises en mensuration officielle (DGMO) de novembre 2016 ;
• Mise à jour des directives genevoises en mensuration officielle (DGMO) de juin 2016.

2015

• Mise à jour des directives genevoises en mensuration officielle (DGMO) ;
• Nouveau règlement sur la mensuration officielle et les cadastres RDPPF, sous-sol et 3D. Séance d'information sur le cadastre RDPPF.

2014

• Mise à jour des directives genevoises en mensuration officielle (DGMO)  et mise à jour des directives Couverture du sol - Domaine routier.

2013

• Introduction de la mention "Mutation de projet avec abornement différé".

2012

• Modification du modèle de données, Précision et fiabilité, Livraison des PPE numérique.

2011

• MN95, Mise à jour des directives, Précision et fiabilité des points limites ;
• Changement cadre de référence, Délai de validité des tableaux de mutation ;
• PPE numérique.

2008

• Représentation, Fiabilisation.

2007

• Règlement, Facturation, Cadastre technique, Nouvelle norme, Attributs, Directives, Promotion ;
• Facturation émoluments, Entretien annuel, Nouvelle norme de représentation du PRF, Nouvelle gestion des bâtiments et adresses ;
• Nouvelle gestion des bâtiments et adresses, Classe d'objets divers: voie ferrée, Registre foncier: e-GRIS et E-GRID, Renseignement des attributs ;
• Gestion des bâtiments, Emoluments, Représentation du PLRF, Cadastre du sous-sol, Enquête 2006-2007.

2006

• Migration plateforme, Destination des bâtiments, Tarifs d'honoraires ;
• Directives, Sous-sol, DXF-Geobat, Transformation MO, Orthophotos, Croquis ;
• Nouvelle gestion des bâtiments, Domaine routier, DXF - Geobat, Croquis, Gestion du sous-sol du domaine public, Dossiers de mutations, Extracteur Topogeo.

2005

• Abornement différé ;
• Papier, Autorisation, MN03<>MN95 ;
• Abornement différé, Mutation juridique, Etude semi-graphique ;
• Papier d'archive, Transformation MN03 <> MN95 ;
• Modèle de données de la MO, Modifications.

2004

• Mise à jour plan du registre foncier ;
• Réponse technique, Protocoles ;
• Mise à jour Domaine Routier 1 ;
• Mise à jour Domaine Routier 2 ;
• Cadastration des vérandas et jardins d'hiver ;
• Cadastration, Contenu dossiers ;
• Commune de Meyrin, Transformation données cadastrales ;
• Surfaces inscrites dans les tableaux de mutations, Dépôt des mutations au RF ;
• Organisation à la DCMO, Entretien particulier, Gestion des surfaces dans le cadre des travaux de conservation ;
• Application ED, Demande de visa pour le Service de l'agriculture, Intercapi ;
• Limite naturelle fluctuante, Nomenclature des bâtiments, Séparation des bâtiments, Organisation DCMO ;
• Conservation, Zones de renouvellement des points fixes, Modèle de données, Station de référence GPS, Séance d'information DCMO/AGG/SPM.