3. Circulaires de la mensuration officielle

Consultez les circulaires de communication entre la DIT, l'association des géomètres genevois (AGG) et les spécialistes en mensuration (SPM).

2018

  • Mise à disposition du WebChecker version 3 ;
  • Circulaire ORFMO : TM DDP - Numérotation feuillets PPE - Terrasses ;
  • Carte de couverture du sol selon l'OTEMO ;
  • Mise à disposition du WebChecker version 2, prolongation de la phase test.

2017

  • Mise à disposition du WebChecker des mutations en phase test.

2016

  • Mise à jour des directives genevoises en mensuration officielle (DGMO) de novembre 2016 ;
  • Mise à jour des directives genevoises en mensuration officielle (DGMO) de juin 2016.

2015

  • Mise à jour des directives genevoises en mensuration officielle (DGMO) ;
  • Nouveau règlement sur la mensuration officielle et les cadastres RDPPF, sous-sol et 3D. Séance d'information sur le cadastre RDPPF.

2014

  • Mise à jour des directives genevoises en mensuration officielle (DGMO)  et mise à jour des directives Couverture du sol - Domaine routier.

2013

  • Introduction de la mention "Mutation de projet avec abornement différé".

2012

  • Modification du modèle de données, Précision et fiabilité, Livraison des PPE numérique.

2011

  • MN95, Mise à jour des directives, Précision et fiabilité des points limites ;
  • Changement cadre de référence, Délai de validité des tableaux de mutation ;
  • PPE numérique.

2008

  • Représentation, Fiabilisation.

2007

  • Règlement, Facturation, Cadastre technique, Nouvelle norme, Attributs, Directives, Promotion ;
  • Facturation émoluments, Entretien annuel, Nouvelle norme de représentation du PRF, Nouvelle gestion des bâtiments et adresses ;
  • Nouvelle gestion des bâtiments et adresses, Classe d'objets divers: voie ferrée, Registre foncier: e-GRIS et E-GRID, Renseignement des attributs ;
  • Gestion des bâtiments, Emoluments, Représentation du PLRF, Cadastre du sous-sol, Enquête 2006-2007.

2006

  • Migration plateforme, Destination des bâtiments, Tarifs d'honoraires ;
  • Directives, Sous-sol, DXF-Geobat, Transformation MO, Orthophotos, Croquis ;
  • Nouvelle gestion des bâtiments, Domaine routier, DXF - Geobat, Croquis, Gestion du sous-sol du domaine public, Dossiers de mutations, Extracteur Topogeo.

2005

  • Abornement différé ;
  • Papier, Autorisation, MN03<>MN95 ;
  • Abornement différé, Mutation juridique, Etude semi-graphique ;
  • Papier d'archive, Transformation MN03 <> MN95 ;
  • Modèle de données de la MO, Modifications.

2004

  • Mise à jour plan du registre foncier ;
  • Réponse technique, Protocoles ;
  • Mise à jour Domaine Routier 1 ;
  • Mise à jour Domaine Routier 2 ;
  • Cadastration des vérandas et jardins d'hiver ;
  • Cadastration, Contenu dossiers ;
  • Commune de Meyrin, Transformation données cadastrales ;
  • Surfaces inscrites dans les tableaux de mutations, Dépôt des mutations au RF ;
  • Organisation à la DCMO, Entretien particulier, Gestion des surfaces dans le cadre des travaux de conservation ;
  • Application ED, Demande de visa pour le Service de l'agriculture, Intercapi ;
  • Limite naturelle fluctuante, Nomenclature des bâtiments, Séparation des bâtiments, Organisation DCMO ;
  • Conservation, Zones de renouvellement des points fixes, Modèle de données, Station de référence GPS, Séance d'information DCMO/AGG/SPM.
     

 

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