Circulaires de la DIT, 2007

Détail

Consultez les circulaires de communication entre la DIT, l'association des géomètres genevois (AGG) et les spécialistes en mensuration (SPM) pour l'année 2007.

Annexe(s)

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Règlement, Facturation, Cadastre technique, Nouvelle norme, Attributs, Directives, Promotion

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Facturation émoluments, Entretien annuel, Nouvelle norme de représentation du PRF, Nouvelle gestion des bâtiments et adresses

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Nouvelle gestion des bâtiments et adresses, Classe d'objets divers: voie ferrée, Registre foncier: e-GRIS et E-GRID, Renseigneme

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Gestion des bâtiments, Emoluments, Représentation du PLRF, Cadastre du sous-sol, Enquête 2006-2007