Circulaires de la DIT, 2013

Type de publication
Guides
Date de publication
16 novembre 2018
Auteur
Département du territoire (DT), Direction de l'information du territoire (DIT)
Publié dans
Circulaires de la mensuration officielle

Détail

Consultez les circulaires de communication entre la DIT, l'association des géomètres genevois (AGG) et les spécialistes en mensuration (SPM) pour l'année 2013.

 

Annexe(s)

Introduction de la mention "Mutation de projet avec abornement différé"
Type de publication
Guides
Date de publication
16 novembre 2018
Auteur
Département du territoire (DT), Direction de l'information du territoire (DIT)
Publié dans
Circulaires de la mensuration officielle