Document
Détail
Plan directeur communal (PDCom) et plan directeur des chemins pour piétons (PDCP) de Vandœuvres 2e génération mis à jour
– adoptés par le Conseil municipal le 26 février 2024 et approuvés par le Conseil d'Etat le 5 juin 2024
- communiqué du Conseil d'Etat du 24 avril 2024
- arrêté du Conseil d'Etat du 24 avril 2024, annulé et remplacé par l'arrêté du 5 juin 2024
- arrêté du Conseil d'Etat du 5 juin 2024
Avec cette mise à jour, la commune se dote d'une stratégie d'évolution de la zone 5.
– recours irrecevable (ATA/213/2025 du 04.03.2025)
Plans directeurs communaux 2e génération
Stratégies communales d'aménagement pour l'évolution de la zone 5
Annexe(s)
Historique
- Consultation publique du 21 janvier au 20 février 2019 (communiqué FAO)
- PDCom et PDCP de Vandoeuvres adoptés par le Conseil municipal le 9 décembre 2019 et approuvés par le Conseil d'Etat le 25 mai 2020 (arrêté du Conseil d'Etat)
Plan de synthèse 2020
PDCom-PDCP 2020 - Consultation publique de la mise à jour partielle du 9 octobre au 8 novembre 2023 (communiqué FAO)