Circulaires de la DIT, 2004

Type de publication

Guides

Date de publication

16 novembre 2018

Auteur

Département du territoire (DT), Direction de l'information du territoire (DIT)

Publié dans

Circulaires de la mensuration officielle

Détail

Consultez les circulaires de communication entre la DIT, l'association des géomètres genevois (AGG) et les spécialistes en mensuration (SPM) pour l'année 2004.

Annexe(s)

Nouvelle gestion des bâtiments, Domaine routieMise à jour plan du registre foncier

Réponse technique, Protocoles

Mise à jour Domaine Routier 1

Mise à jour Domaine Routier 2

Cadastration des vérandas et jardins d'hiver

Cadastration, Contenu dossiers

Commune de Meyrin, Transformation données cadastrales

Surfaces inscrites dans les tableaux de mutations, Dépôt des mutations au RF

Organisation à la DCMO, Entretien particulier, Gestion des surfaces dans le cadre des travaux de conservation

Application ED, Demande de visa pour le Service de l'agriculture, Intercapi

Limite naturelle fluctuante, Nomenclature des bâtiments, Séparation des bâtiments, Organisation DCMO

Conservation, PF, MD, Antenne GPS, Séance DCMO/AGG/SPM, DXF-Geobat, Croquis, Gestion du Ssol du DP, Mutations, Extracteur