Circulaires de la DIT, 2011

Type de publication
Guides
Date de publication
16 novembre 2018
Auteur
Département du territoire (DT), Direction de l'information du territoire (DIT)
Publié dans
Circulaires de la mensuration officielle

Détail

Consultez les circulaires de communication entre la DIT, l'association des géomètres genevois (AGG) et les spécialistes en mensuration (SPM) pour l'année 2011.

 

Annexe(s)

MN95, Mise à jour des directives, Précision et fiabilité des points limites
Changement cadre de référence, Délai de validité des tableaux de mutation
PPE numérique
Type de publication
Guides
Date de publication
16 novembre 2018
Auteur
Département du territoire (DT), Direction de l'information du territoire (DIT)
Publié dans
Circulaires de la mensuration officielle