Plan d'utilisation du sol Petits Délices (Genève-Cité)

Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
15 mars 2017
Auteur
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)
Publié dans
Aménager le territoire, Autres plans d'affectation

Document

Plan N° PA-109A - selon délibération du Conseil municipal de la Ville de Genève du 8 octobre 2014, approuvé par le Conseil d'Etat le 15 mars 2017

Détail

Plan d'utilisation du sol (PUS) Petits Délices N° PA-109A
– adopté par le Conseil d'Etat le 15 mars 2017

Lié au PUS Ville de Genève du 20 février 2007

Point presse du Conseil d'Etat du 15 mars 2017

Plan de localisation

Annexe(s)

Règlement - selon délibération du Conseil municipal de la Ville de Genève du 8 octobre 2014, approuvé par le Conseil d'Etat le 15 mars 2017
Arrêté d'approbation (Conseil d'Etat du 15 mars 2017) - publié dans la FAO du 24 mars 2017
Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
15 mars 2017
Auteur
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)
Publié dans
Aménager le territoire, Autres plans d'affectation