Plan de site de Sauverny - Le Martinet (Versoix)

Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
20 décembre 2017
Auteur
Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT)
Publié dans
Aménager le territoire, Plans de site et périmètres protégés

Document

Plan n° 29934-541

Détail

Plan de site (PS) de Sauverny / Le Martinet, n° 29934-541

- adopté par le Conseil d'Etat le 20 décembre 2017 - en vigueur

 

29934-541-situation

 

 

Annexe(s)

Arrêté du Conseil d'Etat
Règlement
Exposé des motifs
Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
20 décembre 2017
Auteur
Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT)
Publié dans
Aménager le territoire, Plans de site et périmètres protégés