Type de publication Plans d'affectation Date de publication 19 juin 2013 Auteur Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT) Publié dans Aménager le territoire, Plans de site et périmètres protégés Document Plan n° 29720B-542 Détail Plan de site (PS) du hameau de Vessy, n° 29720B-542 - adopté par le Conseil d'Etat le 19 juin 2013 - en vigueur Annexe(s) Arrêté du Conseil d'Etat Règlement Exposé des motifs Type de publication Plans d'affectation Date de publication 19 juin 2013 Auteur Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT) Publié dans Aménager le territoire, Plans de site et périmètres protégés
