Plan de site - Hameau d'Essert (Meinier)

Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
15 septembre 2010
Auteur
Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT)
Publié dans
Aménager le territoire, Plans de site et périmètres protégés

Document

Plan n° 29543A-525

Détail

Plan de site (PS) du hameau d'Essert, n° 29543A-525

- adopté par le Conseil d'Etat le 15 septembre 2010 - en vigueur

 

29543A-525-situation

Annexe(s)

Arrêté du Conseil d'Etat
Règlement
Exposé des motifs
Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
15 septembre 2010
Auteur
Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT)
Publié dans
Aménager le territoire, Plans de site et périmètres protégés