Type de publication Plans d'affectation Date de publication 9 mai 2007 Auteur Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT) Publié dans Aménager le territoire, Plans de site et périmètres protégés Document Plan n° 29431-502 Détail Plan de site (PS) du Hameau de Chevrens, n° 29431-502 - adopté par le Conseil d'Etat le 9 mai 2007 - en vigueur Annexe(s) Arrêté du Conseil d'Etat Règlement Exposé des motifs Type de publication Plans d'affectation Date de publication 9 mai 2007 Auteur Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT) Publié dans Aménager le territoire, Plans de site et périmètres protégés
