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Détail
Plan de site (PS) de la Colline, n° 29589-199. Ce plan modifie partiellement le plan de site Roseraie - Beau-Séjour n° 29184A et son règlement adoptés par le Conseil d'Etat le 5 mars 2003.
- adopté par le Conseil d'Etat le 23 novembre 2011 - en vigueur
