Plan de site - La Colline (Genève Plainpalais)

Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
23 novembre 2011
Auteur
Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT)
Publié dans
Aménager le territoire, Plans de site et périmètres protégés

Document

Plan n° 29589-199

Détail

Plan de site (PS) de la Colline, n° 29589-199. Ce plan modifie partiellement le plan de site Roseraie - Beau-Séjour n° 29184A et son règlement adoptés par le Conseil d'Etat le 5 mars 2003.

- adopté par le Conseil d'Etat le 23 novembre 2011 - en vigueur

29589-199-situation

Annexe(s)

Arrêté du Conseil d'Etat
Règlement
Exposé des motifs
Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
23 novembre 2011
Auteur
Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT)
Publié dans
Aménager le territoire, Plans de site et périmètres protégés