Plan de site - Cité-jardin Le Bouchet (Vernier / Genève Petit-Saconnex)

Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
11 novembre 2009
Auteur
Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT)
Publié dans
Aménager le territoire, Plans de site et périmètres protégés

Document

Plan n° 29530A

Détail

Plan de site (PS) de la cité-jardin Le Bouchet, n° 29530A

- adopté par le Conseil d'Etat le 11 novembre 2009 - en vigueur

 

29530-situation

 

Annexe(s)

Arrêté du Conseil d'Etat
Règlement
Exposé des motifs
Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
11 novembre 2009
Auteur
Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT)
Publié dans
Aménager le territoire, Plans de site et périmètres protégés