Plan de site - Bourdigny-Dessous (Satigny)

Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
28 septembre 2009
Auteur
Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT)
Publié dans
Aménager le territoire, Plans de site et périmètres protégés

Document

Plan n° 29901-535

Détail

Plan de site (PS) de Bourdigny-Dessous, n° 29901-535

- adopté par le Conseil d'Etat le 28 septembre 2016 - en vigueur

 

29901-535-situation

Annexe(s)

Arrêté du Conseil d'Etat
Règlement
Exposé des motifs
Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
28 septembre 2009
Auteur
Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT)
Publié dans
Aménager le territoire, Plans de site et périmètres protégés