Plan de site - Agasse - Clos-Belmont (Genève Eaux-Vives)

Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
12 février 2014
Auteur
Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT)
Publié dans
Aménager le territoire, Plans de site et périmètres protégés

Document

Plan n° 29792-262

Détail

Plan de site (PS) d'Agasse / Clos-Belmont, n° 29792-262

- adopté par le Conseil d'Etat le 12 février 2014 - en vigueur

 

29792-262-situation

Annexe(s)

Arrêté du Conseil d'Etat
Règlement
Exposé des motifs
Point presse
Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
12 février 2014
Auteur
Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT)
Publié dans
Aménager le territoire, Plans de site et périmètres protégés