Plan localisé de quartier Chemin de la Mousse (Chêne-Bourg)

Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
21 décembre 2022
Auteur
Office de l'urbanisme (OU), OU - Direction du développement urbain, région Drize-Lac, Département du territoire (DT)
Publié dans
Nouveaux quartiers, Aménager le territoire, Consulter les plans d'aménagement adoptés

Document

Plan N° 30016-512

Détail

Plan localisé de quartier (PLQ) N° 30016-512 / Chêne-Bourg, chemin de la Mousse
– adopté par le Conseil d'Etat le 21 décembre 2022
– en vigueur

Point presse du Conseil d'Etat du 21 décembre 2022 

PLQ également disponible à titre informatif (dépourvu de foi publique) sur le Système d'information du territoire genevois (SITG)

Projet de quartier

Plan de localisation
Plan de localisation

Annexe(s)

Règlement
Rapport explicatif
Concept énergétique territorial
Notice d'impact sur l'environnement
Préavis du service cantonal d'étude de l'impact sur l'environnement
Schéma de gestion et d'évacuation des eaux
Arrêté d'approbation (Conseil d'Etat du 21 décembre 2022) - publié dans la FAO du 23 décembre 2022

Historique

  • Enquête publique N° 1991 du 6 décembre 2021 au 17 janvier 2022
  • Procédure d'opposition du 16 août au 15 septembre 2022
Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
21 décembre 2022
Auteur
Office de l'urbanisme (OU), OU - Direction du développement urbain, région Drize-Lac, Département du territoire (DT)
Publié dans
Nouveaux quartiers, Aménager le territoire, Consulter les plans d'aménagement adoptés