Plan localisé agricole Chemin de la Grande-Mer (Veyrier)

Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
1 novembre 2019
Auteur
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)
Publié dans
Aménager le territoire, Département du territoire (DT), Autres plans d'affectation

Document

Plan N° 30124-542

Détail

Plan localisé agricole (PLA) N° 30124-542 / Veyrier - chemin de la Grande-Mer au lieu-dit « La Tourbière »
– adopté par le Conseil d'Etat le 30 octobre 2019
– en vigueur

Point presse du Conseil d'Etat du 30 octobre 2019

Plan de localisation

Annexe(s)

Rapport explicatif
Arrêté du Conseil d'Etat du 30 octobre 2019 - publié dans la FAO du 1 novembre 2019
Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
1 novembre 2019
Auteur
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)
Publié dans
Aménager le territoire, Département du territoire (DT), Autres plans d'affectation