Détail

Ce document est destiné en particulier aux maîtres d’ouvrage amenés à effectuer des travaux sur des terrains pollués. Il concrétise des notions juridiques provenant de différentes lois et ordonnances, dans l’optique de faciliter leur application conforme et uniformisée.

Aide à l'exécution en deux parties:

  • Diagnostic de pollution
  • Gestion des terrains pollués