Abrogation du plan localisé de quartier Chemin de Floraire (Chêne-Bourg)

Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
29 octobre 2020
Auteur
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)
Publié dans
Aménager le territoire, Nouveaux quartiers, Plans localisés de quartier

Document

Plan N° 28032A-512

Détail

Abrogation du plan localisé de quartier (PLQ) N° 28032A-512 (à l’exception des degrés de sensibilité au bruit DS OPB et de la cession gratuite au domaine public communal) / Chêne-Bourg - Chemin de Floraire
– adopté par le Conseil d'Etat le 29 octobre 2020
– en vigueur
Communiqué du Conseil d'Etat du 29 octobre 2020

Plan de localisation

Annexe(s)

Exposé des motifs
Arrêté d'approbation (Conseil d'Etat du 29 octobre 2020) - publié dans la FAO du 30 octobre 2020
Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
29 octobre 2020
Auteur
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)
Publié dans
Aménager le territoire, Nouveaux quartiers, Plans localisés de quartier