Abrogation du plan localisé de quartier Chemin de Floraire (Chêne-Bourg)

Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
29 octobre 2020
Auteur
Office de l'urbanisme (OU), OU - Direction du développement urbain, région Drize-Lac, Département du territoire (DT)
Publié dans
Aménager le territoire, Nouveaux quartiers, Plans localisés de quartier

Document

Plan N° 28032A-512

Détail

Abrogation du plan localisé de quartier (PLQ) N° 28032A-512 (à l’exception des degrés de sensibilité au bruit DS OPB et de la cession gratuite au domaine public communal) / Chêne-Bourg - Chemin de Floraire
– adopté par le Conseil d'Etat le 29 octobre 2020

– en vigueur

Plan de localisation

Annexe(s)

Exposé des motifs

Historique

  • Enquête publique du 16 décembre 2019 au 15 janvier 2020 (communiqué FAO)
  • Procédure d'opposition du 10 juillet au 10 septembre 2020 (communiqué FAO)
Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
29 octobre 2020
Auteur
Office de l'urbanisme (OU), OU - Direction du développement urbain, région Drize-Lac, Département du territoire (DT)
Publié dans
Aménager le territoire, Nouveaux quartiers, Plans localisés de quartier