Aller au contenu principal
République et
canton de
Genève
ge.ch
e-démarches
Connexion aux e-démarches
Liens
Catalogue
|
Blog
M. Dupont
dupont@dupont.com
Me déconnecter
Mon compte
M'inscrire
Me connecter
Quitter le menu
Recherche
Menu
Rechercher
Quitter le menu
A la une
Actualités
Décisions du Conseil d'État
Dossiers
Evénements
Teasers
Blogs
Newsletters
Démarches
Aides financières, argent et impôts
Arriver, s'installer, partir
Construire et se loger
Ecoles et formations
Emploi, travail, chômage
Entreprises
Etat civil et droits civiques
Permis de conduire et véhicules
Police, sécurité et règlement des conflits
Santé, soins et handicaps
Territoire et environnement
Vivre dans le canton
Organisation et documents
Autorités
Annuaire
Publications
Statistiques
Législation
Feuille d'avis officielle
Offres d'emploi
Quitter le menu
Accueil
Démarches
Territoire et environnement
Cadastre, registre foncier et géodonnées
Consulter le cadastre RDPPF
1.
L'essentiel en bref
2.
Demander un extrait du cadastre RDPPF
3.
Consulter le géoportail du cadastre RDPPF
4.
Bases légales
4. Bases légales
Ordonnance sur le cadastre des RDPPF
;
Règlement sur la mensuration officielle et les cadastres des RDPPF, du sous-sol et 3D
;
Directive Genevoise sur le cadastre des RDPPF.
Dernière mise à jour
18 octobre 2023
Cette page vous a-t-elle aidé ?
Oui
Non
Merci d'avoir donné votre avis.
Attention ! Pour toute question personnelle,
contacter l'office compétent.
Quel est votre problème sur cette page ?
Vos remarques nous aideront à améliorer cette page.
Vos remarques nous aideront à améliorer cette page.
Leave this field blank
