CCT - Géomètres 13 février 2023 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Projet de perfectionnement des conditions-cadres du transport de marchandises en Suisse - Consultation fédérale 8 février 2023 - Réponses aux consultations fédérales - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Numérisation dans le régime des allocations pour perte de gain (APG) - Consultation fédérale 8 février 2023 - Réponses aux consultations fédérales - Département de la cohésion sociale (DCS)
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 7 février 2023 7 février 2023 - Décisions - Protection des données et transparence
Directive sur l'octroi des mesures renforcées de pédagogie spécialisée 2 février 2023 - Directives et règlements internes - Direction générale de l'office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Avant-projet de loi fédérale sur le commerce des biens utilisés pour la torture - Consultation fédérale 25 janvier 2023 - Réponses aux consultations fédérales - Département de l'économie et de l'emploi (DEE)
Modification de l'ordonnance sur l'assurance-maladie (OAMal) - dispositions d'exécution de la modification de la LAMal (exécution de l'obligation de payer les primes) et normes de délégation au DFI (rabais maximaux) - Consultation fédérale 25 janvier 2023 - Réponses aux consultations fédérales - Département de la cohésion sociale (DCS)
Révision des ordonnances du droit sur les denrées alimentaires - Consultation fédérale 18 janvier 2023 - Réponses aux consultations fédérales - Département des institutions et du numérique (DIN)
CCT - Petite enfance : Ville de Lancy - Historique 12 janvier 2023 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 10 janvier 2023 10 janvier 2023 - Décisions - Protection des données et transparence