Mise en service d'échafaudage
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
FormulairesListe des publications
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Avis d'ouverture de chantier lié à une autorisation de construire
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Formulaires -
PCTN-LTVTC-Examens pour chauffeur de taxi et VTC - Demande de dispense
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LRDBHD-Diplôme cafetier-Demande de dispense aux examens
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
Formulaire de transmission d'informations
Direction générale de l'enseignement obligatoireFormulaires -
PCTN-LTGVEAT-Formulaires T/T-1 - Autorisation de vente de tabac au détail
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LTGVEAT- Formulaires O - Vente à l'emporter de boissons alcooliques
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LTGVEAT-Formulaire T-2-Annonce de l'activité de vente de produits finis conditionnés de cannabis
OCIRT - ST - Répertoire des entreprises du canton de Genève (REG)Formulaires -
Conducteurs et véhicules - demande de plaques pour véhicule pour l'exportation
Office cantonal des véhicules (OCV)Formulaires -
Santé et sécurité au travail - Examen de plans - Formulaire OCIRT (S01)
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires