Plus de souplesse pour les cépages AOC
Département du territoire (DT)
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'EtatListe des publications
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Surveillance des marchés financiers: soutien au projet de modification de la loi fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Fixation des tarifs des vélostations exploitées par la Fondation des parkings
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Adaptations et compléments 2025 du plan sectoriel des transports, partie Infrastructure rail - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Réseaux thermiques structurants
Département du territoire (DT)Dossiers de presse -
Modification de l’ordonnance sur la péréquation financière et la compensation des charges conformément au rapport sur l’évaluation de l’efficacité 2020-2025 et nouvelles règles pour les frontaliers italiens et français - Consultation fédérale
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Réponses aux consultations fédérales -
Modifications d’ordonnances relevant du domaine de l’Office fédéral de l’énergie et entrant en vigueur Ie 1er juillet 2025 - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Patrimoine et devantures métalliques : nouveau guide pratique
Département du territoire (DT), Office du patrimoine et des sites (OPS)Autres communiqués -
PPE - Opération sis chemin des Grands-Esserts 1 à Veyrier
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Devantures métalliques - guide pour la préservation patrimoniale et l’assainissement énergétique
Département du territoire (DT), Office du patrimoine et des sites (OPS), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Guides