Instructions de bouclement applicables dès 2019 pour les entités au bénéfice d'un contrat de prestations avec le DSES - DGS
Office cantonal de la santé (OCS)
GuidesListe des publications
-
-
Formulaire 2019 pour déterminer le statut de quasi-résident
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Le droit à une sphère privée
Service écoles-médiasVidéos, Audios -
Barèmes ICC pour les impôts sur le revenu et la fortune avec exemples de calcul 2020
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes -
Barèmes ICC pour les impôts sur le revenu et la fortune avec exemples de calcul 2019
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes -
Questionnaire valeur locative 2019
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
O01 - Questionnaire Sécurité incendie
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Formulaires -
Guide fiscal 2019 pour les particuliers
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Déclaration fiscale 2019 : les documents envoyés
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
EMS - instructions de bouclement 2025
Département de la cohésion sociale (DCS)Guides