Modifications d’ordonnances relevant du domaine de l’Office fédéral de l’énergie et entrant en vigueur le 1er janvier 2026 - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)
Réponses aux consultations fédéralesListe des publications
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Liste des appareils pour le prétraitement des eaux usées dans les garages et carrosseries
Office cantonal de l'eau (OCEau)Documents d'information -
Mesures de prévention de l’introduction de la dermatose nodulaire contagieuse dans la population de bovidés à Genève
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqués de presse -
Infographie - Zone de surveillance - Dermatose nodulaire contagieuse
Office cantonal de la santé (OCS)Documents d'information -
Frontaliers aux postes stratégiques de l'Etat: aboutissement d'une initiative cantonale
Chancellerie d' EtatCommuniqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Projet de loi sur les institutions autonomes communales et intercommunales de droit public
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Modification de l'ordonnance sur l'assurance-maladie concernant l'échange des données
Département de la cohésion sociale (DCS)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
L’importance de légiférer les nouvelles techniques génomiques des végétaux
Département du territoire (DT)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Grand Genève: le canton fait part de ses attentes concernant la liaison ferroviaire Jura-Salève
Département du territoire (DT)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Adaptation du droit genevois à la révision du code de procédure civile
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat