Directives concernant l’imposition à la source 2023
Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
GuidesListe des publications
-
-
Energie - Documents à envoyer lors de travaux énergétiques
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Guides -
Kit de prévention du harcèlement sexuel au travail - fiche pour les membres du personnel (EN)
Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violencesGuides -
Kit de prévention du harcèlement sexuel au travail - fiche pour les directions (EN)
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Guides -
Kit de prévention du harcèlement sexuel au travail - fiche pour les responsables RH & le personnel d'encadrement (EN)
Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violencesGuides -
Informations aux candidats au remplacement SeREP
Direction générale de l'enseignement obligatoireGuides -
Kit de prévention du harcèlement sexuel au travail - guide d'utilisation (EN)
Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violences, Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Guides -
Guide fiscal 2022 pour les particuliers
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Guide pour l'évaluation environnementale stratégique
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Guides -
Directive sur le traitement des actes de poursuite transmis aux communes pour notification
OCP-DIR-Office cantonal des poursuitesGuides