Conditions générales de vente (CGV) pour les demandes en ligne d’admissions à facturer l’assurance obligatoire des soins auprès de la Direction générale de la Santé
- Guides - OCS - Service du médecin cantonal
Liste des publications
S'abonner
Voir aussi
Feuille d'avis officielle (FAO)- La participation citoyenne dans les concours, mandats d'études parallèles et études-test- Guides - Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)
- Affiche port de gants obligatoire- Guides - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Service de santé de l'enfance et de la jeunesse
- Manuel d'utilisation SOLSTISS (système d'information du sous-sol)- Guides - Département du territoire (DT), OCEV - GESDEC - Secteur sol et sous-sol
- Feuille d'information sur l'obligation d'annonce 2022- Guides - Office cantonal de l'emploi (OCE)
- Manuel d'utilisation de l'application Pêche GE- Guides - Office cantonal de l'eau (OCEau)
- Notice 1/2022 - Déductibilité des frais d'entretien des immeubles privés- Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
- Guide fiscal 2021 pour les particuliers- Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
- Instructions de bouclement applicables dès 2021 pour les foyers de jour (jour-nuit) au bénéfice d’un contrat de prestations avec le DSPS - DGS- Guides - Office cantonal de la santé (OCS)
- Instructions de bouclement applicables dès 2021 pour les entités au bénéfice d'une lettre de décision d'octroi d'une aide financière accordée par le DSPS - DGS- Guides - Office cantonal de la santé (OCS)