AirCHeck : nouvelle version
Liste des publications
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Département du territoire (DT)Autres communiqués
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Bijoux retrouvés ou saisis le 16 décembre 2018
Corps de PoliceAutres documents -
Impact de l'introduction du mercredi matin à l'école primaire - Axe 1 : Fonctionnement des différentes mesures mises en place
Service de la recherche en éducationÉtudes et rapports -
Introduction du mercredi matin au primaire à Genève : premiers constats en termes d'organisation et de fonctionnement
Service de la recherche en éducationAutres communiqués -
Gestion de l'accueil au public dans les postes de police du lundi 24 décembre 2018 au mardi 1er janvier 2019
Corps de PoliceAutres communiqués -
Modification de l'article 38 de l'ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins (OPAS) visant à modifier le montant de la part relative à la distribution dans la fixation du prix des médicaments - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Projet de loi fédérale sur la participation aux frais de contrôle de l'obligation d'annoncer les postes vacants - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Projet de révision partielle de la loi fédérale sur l'assurance-maladie (LAMal) concernant les mesures visant à freiner la hausse des coûts (1er volet) - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Demande de calcul du socle du revenu déterminant unifié (RDU) pour les prestations sociales 2019
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesFormulaires -
Projet d’ordonnance sur la partie générale du droit des assurances sociales (OPGA) destiné à permettre la mise en œuvre de l’observation des assurés par les assurances sociales - Consultation fédérale
Département de la cohésion sociale (DCS)Réponses aux consultations fédérales