Lauréats de la Sélection des vins de Genève 2019
Département du territoire (DT)
Dossiers de presseListe des publications
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PPE - Opération sis au Vieux-Chemin d'Onex 46 à Onex
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Sélection des Vins de Genève 2019: le Sanglier au Domaine de Beauvent
Département du territoire (DT)Communiqués de presse -
Genève 2050: public survey about the future of the Canton of Geneva
Département présidentiel (PRE), Département du territoire (DT), Département de la santé et des mobilités (DSM)Autres communiqués -
Formulaire de restriction de remise de médicament(s)
OCS - Service de la pharmacienne cantonaleFormulaires -
Emoluments liés au trafic des animaux - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de l'ordonnance sur les fonds propres (établissements particulièrement liquides et bien capitalisés; crédits hypothécaires octroyés pour des objets de rendement; TBTF - banques mères) - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
Loi fédérale sur l'adaptation du droit fédéral aux développements de la technologie des registres électroniques distribués - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
Paquet d'ordonnances environnementales du printemps 2020 (ordonnance sur la réduction des risques liés aux produits chimiques ORRChim) - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Paquet d'ordonnances environnementales du printemps 2020 (ordonnance sur la protection de l'air OPair) - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales