Info riverains Halte de Chêne-Bourg / janvier 2020
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)
Documents d'informationListe des publications
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Le PPDT - Formation - 17.01.2020 : ASDPO - Le principe de la transparence de l'administration au niveau cantonal : similarités, différence et particularités
Protection des données et transparenceDocuments d'information -
Voie réservée au covoiturage de la douane de Thônex-Vallard: premier bilan très encourageant et prolongation de l'expérimentation
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqués de presse -
Nouvelle prestation en ligne: suivre sa demande de subside d'assurance-maladie
Département de la cohésion sociale (DCS)Communiqués de presse -
Guide fiscal 2019 pour les indépendants
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Rapport 2020 du Centre d'analyse territoriale des inégalités à Genève (CATI-GE)
Département de la cohésion sociale (DCS)Autres communiqués -
Loi cantonale sur l’imposition à la source des personnes physiques et morales (LISP) du 16 janvier 2020
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleLois et règlements -
Révision de l'ordonnance sur la gestion du patrimoine dans le cadre d'une curatelle ou d'une tutelle (OGPCT) - Consultation fédérale
Département de la cohésion sociale (DCS)Réponses aux consultations fédérales -
Ordonnance concernant l'information sur des mesures de protection de l'adulte - Consultation fédérale
Département de la cohésion sociale (DCS)Réponses aux consultations fédérales -
Reprise et mise en oeuvre des bases légales pour l'établissement de l'interopérabilité des systèmes d'information de l'UE dans les domaines des frontières, de la migration et de la police (développement de l'acqis de Schengen) - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales