VéloPartage, le réseau de vélos en libre-service des Genevois-e-s
Département de la santé et des mobilités (DSM)
Communiqués de presseListe des publications
-
-
L'homophobie est légalement interdite depuis le 1er juillet 2020
Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violencesAutres communiqués -
Genève Petit-Saconnex, avenue de la Paix 9, Villa Rigot, 2020, rapport
OPS - Service d'archéologieÉtudes et rapports -
Loi fédérale sur l'impôt anticipé - Consultation fédérale
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Réponses aux consultations fédérales -
Loi fédérale sur l’imposition des rentes viagères et des formes de prévoyance similaires (mise en oeuvre de la motion 12.3814 de Groupe Libéral-Radical) - Consultation fédérale
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Réponses aux consultations fédérales -
Modification d‘ordonnances relevant du domaine de l‘Office fédéral de l'énergie entrant en vigueur début 2021 - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Projet de loi fédérale sur les bases légales des ordonnances du Conseil fédéral visant à surmonter l’épidémie de COVID-19 (Loi COVID-19) - Consultation fédérale
Chancellerie d' EtatRéponses aux consultations fédérales -
Les Vernets – La vie au bord de l'Arve: les partenaires du projet détaillent les qualités du premier "Site 2000 watts" genevois
Département du territoire (DT)Communiqués de presse -
Les Vernets - la vie au bord de l'Arve
Département du territoire (DT)Dossiers de presse -
Pratique administrative pour le suivi des autorisations de construire des immeubles d'intérêt, protégés et recensés
Département du territoire (DT), Office du patrimoine et des sites (OPS)Documents d'information