FIFDH 2022
Liste des publications
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Autres communiqués
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Appel à projets: Favoriser l’insertion professionnelle par le sport, l'art ou la culture
Département de la cohésion sociale (DCS)Documents d'information -
Avis de travaux: démarrage de nouveaux chantiers impactant les déplacements dès le 6 mars 2022
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqués de presse -
Objets archéologiques - Episode#4
Département du territoire (DT), Office du patrimoine et des sites (OPS)Autres communiqués -
Présentation de l'analyse externe sur le foyer de Mancy et plans d'action du DIP
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Communiqués de presse -
Analyse externe du foyer de Mancy: plan d'action du DIP
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Documents d'information -
Analyse externe sur les dysfonctionnements et la maltraitance au foyer de Mancy
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Études et rapports -
Analyse externe sur les dysfonctionnements et la maltraitance au foyer de Mancy - Présentation
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Documents d'information -
Avant-projet d'ordonnance sur le casier judiciaire informatique VOSTRA (ordonnance sur le casier judiciaire; OCJ) - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Transfert dans la LIMF de la mesure visant à protéger l'infrastructure boursière suisse - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales