Modèle de lettre pour adhérer à une nouvelle assurance-maladie de base au 1er juillet
Liste des publications
-
Département de la cohésion sociale (DCS), Service de l'assurance maladieFormulaires
-
Modèle de lettre pour résilier un contrat d'assurance-maladie de base au 30 juin
Département de la cohésion sociale (DCS), Service de l'assurance maladieFormulaires -
Modèle de lettre pour adhérer à une nouvelle assurance-maladie de base au 1er janvier
Département de la cohésion sociale (DCS), Service de l'assurance maladieFormulaires -
Modèle de lettre pour résilier un contrat d'assurance-maladie de base au 31 décembre
Département de la cohésion sociale (DCS), Service de l'assurance maladieFormulaires -
Formulaires - Office cantonal des transports (+)
Office cantonal des transports (OCT)Formulaires -
Procuration pour le service des contraventions
Corps de PoliceFormulaires -
Attestation de conformité des locaux
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privéFormulaires -
Formulaire IV - Personnel enseignant et Personnel d'encadrement
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privéFormulaires -
Formulaire III - Liste du personnel enseignant et du personnel d'encadrement
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privéFormulaires -
Formulaire I - Renseignements sur l'établissement
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privéFormulaires