Feuille de calcul pour les structures IPE à prestations élargies
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
FormulairesListe des publications
-
-
Feuille de calcul du taux d'encadrement prestations restreintes
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse, Service d'autorisation et de surveillance de l'accueil de jourFormulaires -
Candidature pour devenir policier·ière
Corps de PoliceFormulaires -
Pour moi, être proche aidant ou proche aidé c'est ...
Office cantonal de la santé (OCS), DGS - Service du réseau de soins (SRS)Formulaires -
OCPM - Autorisation parentale pour mineur
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires -
Annexe 10 - Demande d’autorisation pour organiser une manifestation en forêt
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
T05 - Formulaire de renseignements concernant les services publics du téléphone délivrée par le département, complétée et visée par lesdits services
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Formulaires -
M05 - Formulaire en demande de défrichement
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Formulaire travaux d'aménagement, d'entretien de cours d’eau et du lac, pompage - K19
Office cantonal de l'eau (OCEau)Formulaires -
Formulaire restauration et agroalimentaire
Office cantonal de l'eau (OCEau)Formulaires