Le PPDT - Protection des données - Avis du 15 juin 2026
Protection des données et transparence
DécisionsListe des publications
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Le PPDT - Transparence - Recommandation du 16 juillet 2026
Protection des données et transparenceDécisions -
Arrêté relatif à la mise à ban temporaire d'une partie de l'Allondon
Office cantonal de l'eau (OCEau), Département du territoire (DT)Décisions -
Coûts de construction de référence admis
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Prix forfaitaire fin de chantier
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Memorandum d'entente entre la Confédération et le canton de Genève concernant le Groupe permanent conjoint sur les priorités de la Genève internationale
DAI - Direction des affaires internationalesDécisions -
Episodes affectant la qualité de l'air - annonces 2026 et précédentes
OCEV - Service de l'air, du bruit et des rayonnements non ionisantsDécisions -
PPE - Opération sise Chemin Dr. Jean-Louis Prévost 23-27 au Petit-Saconnex
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
PPE - Opération sise route de Suisse 109A, 109B, 111A et 111B à Versoix
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
G7 - Arrêté du 13 juin relatif l'interdiction de naviguer et de se baigner dans la zone du port Choiseul
Conseil d'Etat (CE)Décisions