Formulaire de signature pour une demande d'autorisation d'exploiter une institution de santé (Activités SPHC) 15 janvier 2020 - Formulaires - Office cantonal de la santé (OCS)
Entrée en vigueur de la régulation des équipements médico-techniques lourds 15 janvier 2020 - Dossiers de presse - Office cantonal de la santé (OCS)
Barèmes de rectification de l'impôt à la source 2020 13 janvier 2020 - Barèmes - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Barème C de rectification de l'impôt à la source 2020 13 janvier 2020 - Barèmes - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
CCER - Check-list pour les contrats de collaboration entre promoteur et investigateur 10 janvier 2020 - Guides - Office cantonal de la santé (OCS)
Fiches d'élaboration des plans de formation 9 janvier 2020 - Formulaires - Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)
15/03 Votons pour notre commune (Albanais) 9 janvier 2020 - Brochures - OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté
15/03 Votons pour notre commune (Espagnol) 9 janvier 2020 - Brochures - OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté
15/03 Votons pour notre commune (Portugais) 9 janvier 2020 - Brochures - OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté
15/03 Votons pour notre commune (Italien) 9 janvier 2020 - Brochures - OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté
15/03 Votons pour notre commune (Anglais) 9 janvier 2020 - Brochures - OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté
15/03 Votons pour notre commune (Français) 9 janvier 2020 - Brochures - OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté
Dépliant « Droit de vote des personnes étrangères » - 15/03 Votons pour notre commune 9 janvier 2020 - Brochures - OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté
Instructions de bouclement applicables dès 2019 pour les foyers de jour (jour-nuit) au bénéfice d’un contrat de prestations avec le DSES - DGS 8 janvier 2020 - Guides - Office cantonal de la santé (OCS)
Instructions de bouclement applicables dès 2019 pour les entités au bénéfice d'une lettre de décision d'octroi d'une aide financière accordée par le DSES - DGS 8 janvier 2020 - Guides - Office cantonal de la santé (OCS)
Instructions de bouclement applicables dès 2019 pour les entités au bénéfice d'un contrat de prestations avec le DSES - DGS 8 janvier 2020 - Guides - Office cantonal de la santé (OCS)
Formulaire 2019 pour déterminer le statut de quasi-résident 7 janvier 2020 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Barème des subsides 2020 frontaliers domiciliés en France 6 janvier 2020 - Barèmes - Service de l'assurance maladie
Barèmes ICC pour les impôts sur le revenu et la fortune avec exemples de calcul 2020 6 janvier 2020 - Barèmes - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Barèmes ICC pour les impôts sur le revenu et la fortune avec exemples de calcul 2019 6 janvier 2020 - Barèmes - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Questionnaire valeur locative 2019 19 décembre 2019 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
O01 - Questionnaire Sécurité incendie 19 décembre 2019 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Guide fiscal 2019 pour les particuliers 17 décembre 2019 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Déclaration fiscale 2019 : les documents envoyés 17 décembre 2019 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
EMS - instructions de bouclement 2024 17 décembre 2019 - Guides - Département de la cohésion sociale (DCS)
Nouveaux quartiers: Cointrin-Ouest et Cointrin-Est 11 décembre 2019 - Dossiers de presse - Département du territoire (DT)
Le droit à des soins spécifiques en cas de handicap 2 décembre 2019 - Vidéos, Audios - Service écoles-médias
eGE-0101 Norme pour les données des gérants d'immeubles à destination de l'OCSTAT 29 novembre 2019 - Guides - Office Cantonal de la Statistique
eGE-0010 Norme pour les données des gérants d'immeubles à destination de l'Etat de Genève 29 novembre 2019 - Guides - Office Cantonal de la Statistique
eGE-0112 Norme de données des gérants d'immeubles à destination de l'OCPM 29 novembre 2019 - Guides - Office Cantonal de la Statistique
Formulaire pour annonce d'importation selon l'article 49, alinéa 2, OAMéd 28 novembre 2019 - Formulaires - OCS - Service de la pharmacienne cantonale
Zone villas: gel sur les dérogations concernant la densité 28 novembre 2019 - Dossiers de presse - Département du territoire (DT)
Barème ICC de l'impôt à la source sur les prestations en capital 2020 25 novembre 2019 - Barèmes - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Aide au remplissage de la demande de rectification de l’imposition à la source concernant les revenus de l’année 2019 25 novembre 2019 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Directives 2020 concernant l'imposition à la source des prestations versées à des personnes domiciliées à l'étranger 25 novembre 2019 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Attestation des revenus du conjoint indépendant perçus durant l’année civile 2019 25 novembre 2019 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Déductions ICC de l’impôt à la source 2020 25 novembre 2019 - Barèmes - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Directives concernant l’imposition à la source 2020 25 novembre 2019 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
How to fill the Application for Rectification of Withholding Tax (income 2019) 25 novembre 2019 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2020 25 novembre 2019 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Barèmes 2020 de perception de l'impôt à la source 25 novembre 2019 - Barèmes - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Aide au remplissage de la déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2020 25 novembre 2019 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Barèmes 2020 de perception de l'impôt à la source formatés pour les employeurs (ASCII) 25 novembre 2019 - Barèmes - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Lettre d'information 2019 aux employé-e-s soumis-e-s à la perception de l’impôt à la source 25 novembre 2019 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Attestation des revenus du conjoint salarié perçus durant l’année civile 2019 25 novembre 2019 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Déductions IFD de l’impôt à la source 2020 25 novembre 2019 - Barèmes - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Dépliant 4 pages Première mise à jour du Plan directeur cantonal 2030 21 novembre 2019 - Brochures - Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)