Bijoux retrouvés ou saisis le 15 août 2021
Corps de Police
Documents d'informationListe des publications
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Directive concernant la délivrance de certificats de test COVID-19 par les médecins traitants et de premier recours
OCS - Service du médecin cantonalDocuments d'information -
Codes titres de droit Capitastra
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Documents d'information -
Codes mentions Capitastra
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Documents d'information -
Codes hypothèques légales Capitastra
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Documents d'information -
Codes annotations Capitastra
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Documents d'information -
Mots-clés et types de servitudes/charges foncières
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Documents d'information -
Modifications du modèle des servitudes
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Documents d'information -
Liste institutions reconnues d'utilité publique de par la loi
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Documents d'information -
Représentation de l'ORF par-devant les autorités judiciaires
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Documents d'information -
Principes applicables aux servitudes
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Documents d'information -
AGG - modèles de représentation des servitudes
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Documents d'information -
Instructions AGG - servitudes
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Documents d'information -
Répertoire des règles et pratiques concernant la consultation et la tenue du registre foncier
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Documents d'information -
Affiche A3 de la Semaine de la démocratie 2021
Documents d'information -
Tableau récapitulatif du diagnostic utilisation normal Villa Route de vernier 183B - 1214 Vernier
Office cantonal des Bâtiments (OCBA)Documents d'information -
Descriptif de poste : agent.e de sécurité auxiliaire
Office cantonal de l'emploi (OCE)Documents d'information -
Bijoux retrouvés ou saisis le 20 juillet 2021
Corps de PoliceDocuments d'information -
Déclaration de consentement et d'authenticité
Département des institutions et du numérique (DIN)Documents d'information -
Comment lire une étiquette ?
Documents d'information -
Protection des sols - modèles de contrat de remise en culture
OCEV - Service de géologie, sols et déchetsDocuments d'information -
GE-TRANSPORTS - Règlement jeux-concours réseaux sociaux
Département de la santé et des mobilités (DSM)Documents d'information -
Affiches et flyers concours photo beau quartier
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Documents d'information -
Panneaux de l'exposition Tram des Nations - restitution de la démarche de concertation
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Documents d'information -
Vallon de l'Allondon et Plaine de Sionnet, un guide naturaliste partage avec vous sa passion !
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Documents d'information -
Bijoux retrouvés ou saisis le 22 juin 2021
Corps de PoliceDocuments d'information -
Le bois local et la construction font bon ménage !
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Documents d'information -
Déchets - Réduire les déchets pour accélérer la transition écologique de Genève
OCEV - Service de géologie, sols et déchetsDocuments d'information -
Représentations du Conseil d'Etat auprès des Conférences intercantonales
Service des affaires européennes, régionales et fédéralesDocuments d'information -
Rapport d'activité 2020 du bureau de l'intégration des étrangers (BIE)
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéDocuments d'information -
Représentations du Conseil d'Etat auprès des instances transfrontalières
Service des affaires européennes, régionales et fédéralesDocuments d'information -
Interreg V France-Suisse 2014-2020 : liste des projets concernant le canton de Genève
Service des affaires européennes, régionales et fédéralesDocuments d'information -
Semestriel route des Nations juin 2021
Département de la santé et des mobilités (DSM), Office cantonal du génie civil (OCGC)Documents d'information -
Versoix Les Colombières: Compte rendu safari urbain du 24 avril 2021
Département du territoire (DT), Office de l'urbanisme (OU)Documents d'information -
Présentation PPT Assemblée conclusive du Conseil des habitant-e-s - 12 mai 2021 à Vernier
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéDocuments d'information -
Le PPDT - Formation - 21.06.2021 : CCPDTA - Rapport d'activité 2020
Protection des données et transparenceDocuments d'information -
Présentations de l'atelier "Plan climat cantonal 2030 - 2e génération" (10.06.2021)
Direction de la durabilité et du climat (DDC), Département du territoire (DT)Documents d'information -
Bons comportements vélos: équipement de sécurité
Département de la santé et des mobilités (DSM)Documents d'information -
Bons comportements vélos: rappel des règles
Département de la santé et des mobilités (DSM)Documents d'information -
Arrêté du 16 juin 2021 relatif aux indemnisations relatives aux pertes financières des entreprises fermées par les mesures sécuritaires du sommet USA-Russie du 16 juin 2021
Conseil d'Etat (CE)Documents d'information -
Arrêté n° 2 relatif aux mesures sécuritaires liées au sommet USA-Russie du 16 juin 2021
Conseil d'Etat (CE)Documents d'information -
Déchets - Filières de traitement des déchets urbains communaux en 2019
OCEV - Service de géologie, sols et déchetsDocuments d'information -
Arrêté du 9 juin 2021 relatif aux mesures sécuritaires liées au sommet USA - Russie du 16 juin 2021
Conseil d'Etat (CE)Documents d'information -
Reise des Staatsrates in corpore nach Bern
Conseil d'Etat (CE)Documents d'information -
Discours de Thierry Apothéloz - Lancement de la concertation sur la politique culturelle
Département de la cohésion sociale (DCS)Documents d'information -
EAU - Images de l’inauguration des nouvelles plateformes des Bains des Pâquis
Office cantonal de l'eau (OCEau)Documents d'information -
Les chapiteaux enchantés à Vernier - Flyer
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéDocuments d'information -
Les chapiteaux enchantés à Meyrin - Flyer
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéDocuments d'information -
Les chapiteaux enchantés à Lancy - Flyer
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéDocuments d'information -
Les chapiteaux enchantés à Carouge - Flyer
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéDocuments d'information