Rapports d'activité COF: commission d'architecture
Liste des publications
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Département du territoire (DT)Études et rapports
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Rapports d'activité COF: chambre des architectes et des ingénieurs
Département du territoire (DT)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: conseil stratégique de la géoinformation
Département du territoire (DT)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: conseil du développement durable
Département du territoire (DT)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission cantonale de nomenclature
Département du territoire (DT)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission des mesures d'accompagnement
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission tripartite pour l'économie
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission pour la surveillance des marchés publics
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission consultative tripartite instituée par le règlement d'exécution de la loi sur la restauration, le débit de boissons, l'hébergement et le divertissement
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Études et rapports -
Rabais d'entreprises restauration
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses -
Principaux parasites de la viande crue
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires, Office cantonal de la santé (OCS)Documents d'information -
Flyer d'informations de l'entreprise de Pilates Reformer Hygge Place
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatDocuments d'information -
Préserver les bienfaits de la forêt en organisant les usages: une nouvelle piste de galop à Jussy
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Communiqués de presse -
Formation 2026 "Ecoles privées : exigences légales en matière de santé et sécurité au travail"
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailAutres communiqués -
Le Prix BD Zoom 2026 est attribué à Fabian Menor pour son album Iris, paru aux éditions Atrabile
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Communiqués de presse -
Usages professionnels - Echafaudeurs
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Conducteurs et véhicules - demande de permis d'élève conducteur / d'échange d'un permis de conduire étranger
Office cantonal des véhicules (OCV)Formulaires -
Nouvelle loi sur les eaux : le Grand Conseil confirme la vision du Conseil d’Etat
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'eau (OCEau)Communiqués de presse -
Directive aides financières aux colonies et organismes de vacances
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Rapport d'activité 2025 de l'office de l'urbanisme
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Études et rapports -
Lutte contre le harcèlement : définitions, rôles et responsabilités
Département de la cohésion sociale (DCS)Documents d'information -
Le PPDT - Formation - 19.03.2026 : HEG - Information du public, accès aux documents et protection des données personnelles : les règles genevoises
Protection des données et transparenceDocuments d'information -
Plan stratégique des handicaps - en FALC
Département de la cohésion sociale (DCS)Documents d'information -
Qualité des prestations socio-éducatives - handicaps - en FALC
Département de la cohésion sociale (DCS)Documents d'information -
Territoire Nations: parcours à travers la Genève internationale
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Autres communiqués -
Brochure Territoire Nations
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Documents d'information -
Statistiques sur l'accueil préscolaire: population résidante d'enfants d'âge préscolaire - enfants résidants
Service de la recherche en éducationStatistiques cantonales -
Statistiques sur l'accueil préscolaire: écoles privées à partir de 3 ans - enfants accueillis
Service de la recherche en éducationStatistiques cantonales -
Statistiques sur l'accueil préscolaire: prise en charge à domicile - accueillants et accueillantes à domicile
Service de la recherche en éducationStatistiques cantonales -
Statistiques sur l'accueil préscolaire: prise en charge à domicile - enfants accueillis
Service de la recherche en éducationStatistiques cantonales -
Statistiques sur l'accueil préscolaire: prise en charge à domicile - structures et places
Service de la recherche en éducationStatistiques cantonales -
Statistiques sur l'accueil préscolaire: structures pour l'accueil familial de jour - statistiques détaillées
Service de la recherche en éducationStatistiques cantonales -
Statistiques sur l'accueil préscolaire: structures pour l'accueil familial de jour - accueillants et accueillantes familiales de jour
Service de la recherche en éducationStatistiques cantonales -
À la conquête du poivrier d'argent
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Direction Générale de l'office pour l'orientation, la formation professionnelle et continueAutres communiqués -
Avis de travaux: démarrage de nouveaux chantiers impactant les déplacements dès le 23 mars 2026
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqués de presse -
Modification de la loi sur la TVA - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
Loi fédérale sur l’imposition séparée des gains provenant de jeux d’argent au domicile au regard du droit fiscal au moment de l’obtention du résultat (mise en oeuvre de la motion Zanetti 23.3701) - Consultation fédérale
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Réponses aux consultations fédérales -
Mise en oeuvre du rôle de modèle de la Confédération et des cantons dans le domaine de l'énergie et de l’environnement - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Révision de de l'ordonnance 2 relative à la loi sur le travail : disposition spéciale pour les travailleurs de jeunes entreprises détenant des participations dans l’entreprise (art. 32c OLT 2) - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
Besoin de consulter rapidement ? Supports de communication
Office cantonal de la santé (OCS)Documents d'information -
Besoin de consulter rapidement ? Bannière A4 - 2026
Office cantonal de la santé (OCS)Documents d'information -
Retards dans le versement des indemnités chômage : réponses aux députés
Office cantonal de l'emploi (OCE)Autres communiqués -
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat du 18 mars 2026
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Oui à la modification de l’ordonnance sur la loi sur le travail en faveur des employés des start-up
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Initiative "STOP à la spéculation sur nos logements": validation partielle et rejet préconisé
Département du territoire (DT)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Protection du climat: pour des règles plus claires
Département du territoire (DT)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Retards dans le versement des indemnités chômage: réponses aux députés
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Aide financière
Département de la cohésion sociale (DCS)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Scolarité des élèves transfrontaliers: privilégier la continuité du parcours primaire
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Approbation du taux des centimes additionnels communaux 2026
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat