Initiative populaire communale - schéma du cadre procédural
Service des affaires communales
Documents d'informationListe des publications
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OCIRT-Formation 080-26 - Détachement de travailleurs par des entreprises UE/AELE, conditions de travail, contrôles et sanctions
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailDocuments d'information -
Commissions paritaires fonctionnant régulièrement
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailDocuments d'information -
Évolution de la procédure pour les mesures de soutiens et d'aménagements scolaires
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseDocuments d'information -
Conditions architecturales applicables aux locaux des établissements de santé
Office cantonal de la santé (OCS)Documents d'information -
Observatoire des violences domestiques
Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violencesDocuments d'information -
Campagne STOP VIOLENCES A LA MAISON
Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violencesDocuments d'information -
Panneaux d'exposition Voie verte Genève - Bernex
Office de l'urbanisme (OU), OU - Direction du développement urbain, région Rhône-Ouest, Département du territoire (DT)Documents d'information -
Kit de sensibilisation pour améliorer la représentation des politiciennes dans les médias
Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violencesDocuments d'information -
Convention d'hébergement pour les victimes adultes de violences domestiques
Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violencesDocuments d'information -
Liste des périodicités par genre de véhicule
Office cantonal des véhicules (OCV)Documents d'information -
Prévenir le sexisme et le harcèlement sexuel en milieu politique
Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violencesDocuments d'information -
Affiches Bike to work 2026
Département du territoire (DT)Documents d'information -
AVIS DE TRAVAUX : INFO MOBILITÉ - ROUTE DE BASE (SIG)
Département de la santé et des mobilités (DSM)Documents d'information -
AVIS DE TRAVAUX : INFO MOBILITÉ - RUE FRANÇOIS-DUSSAUD / RUE BOISSONNAS (SIG)
Département de la santé et des mobilités (DSM)Documents d'information -
Navigation - Bateaux - Liste des contrôleurs agréés
Office cantonal des véhicules (OCV)Documents d'information -
EpiScope - avril 2026 - rougeole, méningocoques, résultats enquête de satisfaction, vaccination pneumocoques, suivi vaccinal des enfants à Genève
Office cantonal de la santé (OCS)Documents d'information -
Genève Prospective
Département de la santé et des mobilités (DSM), Département du territoire (DT), Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Département présidentiel (PRE), Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF), Département des institutions et du numérique (DIN), Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE), Département de la cohésion sociale (DCS)Documents d'information -
Vies musulmanes à Genève
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéDocuments d'information -
Code de déontologie du Groupe de confiance
Groupe de confianceDocuments d'information -
Courrier crise viticole - obligation et importance de maintenir un bon état sanitaire du vignoble
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Documents d'information -
Propositions pour implantation de SPB après une culture de vigne
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Documents d'information -
Convention-type de collaboration d'IEPA entre propriétaire et exploitant
Documents d'information -
Directives à l'attention des futurs propriétaires et des futurs exploitants d'IEPA
Documents d'information -
Critères d'attribution des logements en IEPA
Documents d'information -
Séances d'informations aux parents
Service Organisation et PlanificationDocuments d'information -
Soutenir la culture, investir pour Genève
Département de la cohésion sociale (DCS)Documents d'information -
Statistique des accidents de la route 2025
Corps de PoliceDocuments d'information -
Directive éclairage extérieur et protection de la biodiversité
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Documents d'information -
Méningite bactérienne à méningocoques: informations utiles
Département de la santé et des mobilités (DSM)Documents d'information -
Catalogue des mesures d’aides cantonales liées à la protection de l’environnement
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Documents d'information -
L'hygiène respiratoire chez le petit enfant
Service de santé de l'enfance et de la jeunesseDocuments d'information -
Partage d'expériences Eau en ville - Visite de terrain du 19 mars 2026 - Quartier intergénérationnel d'Athénaz (Avusy)
Département du territoire (DT)Documents d'information -
Formulaire type pour une demande de location d'une parcelle agricole propriété de l'État avec paiements directs - Exemple de champs à renseigner
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Documents d'information -
« Notre História », journal de l’itinéraire mémoriel
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéDocuments d'information -
« Notre História », carte postale du dispositif
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéDocuments d'information -
Membres de la commission consultative pour le soutien des proches aidants actifs à domicile
Département de la cohésion sociale (DCS), Service cantonal des seniors et de la proche aidanceDocuments d'information -
Présentations du Panorama fiscal 2026
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleDocuments d'information -
Contrat-type d'accueil des exploitants d'IEPA
Documents d'information -
Cadre de référence technique pour les IEPA
OCS - Service de la santé numérique et du réseau de soinsDocuments d'information -
Flyer d'informations de l'entreprise eZee Bike et Cargo
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatDocuments d'information -
Rapport annuel 2025 de la police cantonale genevoise
Corps de PoliceDocuments d'information -
Principaux parasites de la viande crue
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires, Office cantonal de la santé (OCS)Documents d'information -
Flyer d'informations de l'entreprise de Pilates Reformer Hygge Place
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatDocuments d'information -
Lutte contre le harcèlement : définitions, rôles et responsabilités
Département de la cohésion sociale (DCS)Documents d'information -
Le PPDT - Formation - 19.03.2026 : HEG - Information du public, accès aux documents et protection des données personnelles : les règles genevoises
Protection des données et transparenceDocuments d'information -
Plan stratégique des handicaps - en FALC
Département de la cohésion sociale (DCS)Documents d'information -
Qualité des prestations socio-éducatives - handicaps - en FALC
Département de la cohésion sociale (DCS)Documents d'information -
Brochure Territoire Nations
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Documents d'information -
Besoin de consulter rapidement ? Réseaux sociaux - 2026
Office cantonal de la santé (OCS)Documents d'information