Conditions d'octroi d'une résidence à Genthod 22 mars 2017 - Guides - Office cantonal de la culture et du sport, Département de la cohésion sociale (DCS)
Conditions d'octroi d'une bourse et résidence à New York 22 mars 2017 - Guides - Office cantonal de la culture et du sport, Département de la cohésion sociale (DCS)
Conditions d'octroi d'une bourse et résidence à Berlin pour plasticien.ne 22 mars 2017 - Guides - Office cantonal de la culture et du sport, Département de la cohésion sociale (DCS)
Conditions d'octroi des Bourses d’aide à l’écriture – nouvelle autrice, nouvel auteur 22 mars 2017 - Guides - Office cantonal de la culture et du sport, Département de la cohésion sociale (DCS)
Conditions d'octroi des Bourses du FCAC pour les diplômé.e.s de la Haute école d'art et de design (HEAD) 22 mars 2017 - Guides - Office cantonal de la culture et du sport, Département de la cohésion sociale (DCS)
Conditions d'octroi d'un soutien ponctuel à l'édition 22 mars 2017 - Guides - Office cantonal de la culture et du sport, Département de la cohésion sociale (DCS)
Conditions d'octroi - Aide à la production en art contemporain 22 mars 2017 - Guides - Office cantonal de la culture et du sport, Département de la cohésion sociale (DCS)
Conditions d'octroi - Aide à la production en vidéo 22 mars 2017 - Guides - Office cantonal de la culture et du sport, Département de la cohésion sociale (DCS)
Conditions d'octroi Aide financière aux librairies indépendantes 22 mars 2017 - Guides - Office cantonal de la culture et du sport, Département de la cohésion sociale (DCS)
Conditions d'octroi des soutiens à la diffusion de projets artistiques et culturels 20 mars 2017 - Guides - Office cantonal de la culture et du sport, Département de la cohésion sociale (DCS)
Conditions d'octroi Bourses de soutien à la création du 9e art 20 mars 2017 - Guides - Office cantonal de la culture et du sport, Département de la cohésion sociale (DCS)
Conditions d'octroi soutien à la diffusion, promotion et médiation culturelle 20 mars 2017 - Guides - Office cantonal de la culture et du sport, Département de la cohésion sociale (DCS)
Conditions d'octroi de la Bourse d'aide à la création en bande dessinée 20 mars 2017 - Guides - Office cantonal de la culture et du sport, Département de la cohésion sociale (DCS)
Conditions d'octroi de la Bourse d'aide aux écritures numériques 20 mars 2017 - Guides - Office cantonal de la culture et du sport, Département de la cohésion sociale (DCS)
Eau - Présentation de l'office cantonal de l'eau - OCEau 21 février 2017 - Guides - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Guide fiscal 2016 pour les indépendants 13 février 2017 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Guide fiscal 2016 pour les particuliers 13 janvier 2017 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Glossaire RIE III 12 janvier 2017 - Guides - Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)
Guide GeTax 2016 pour les sociétés, associations et fondations 23 décembre 2016 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Aide à l'installation de GeTax sur Ubuntu 21 décembre 2016 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Instructions concernant l'imposition à la source des prestations de prévoyance 2017 5 décembre 2016 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Directives concernant l’imposition à la source 2017 5 décembre 2016 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Aide au remplissage de la demande de rectification de l’imposition à la source concernant les revenus de l’année 2016 5 décembre 2016 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Aide au remplissage de la déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2017 5 décembre 2016 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Information fiscale 4/2016 - Nouveautés en matière de déduction des frais de déplacement 5 décembre 2016 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Information fiscale 3/2016 - Admissibilité fiscale des provisions pour travaux de garantie 14 novembre 2016 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Lettre d'information 2016 aux employé-e-s soumis-e-s à la perception de l’impôt à la source 2 novembre 2016 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Déductions pour charges de famille 26 juillet 2016 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Présentation des exonérations fiscales des associations et fondations 25 juillet 2016 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Information fiscale 2/2016 - Obligation de délivrer des attestations pour les participations de collaborateur - Etendue et procédure 1 juillet 2016 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Aide au remplissage de la déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2016 29 juin 2016 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Exemples de situations transfrontalières 21 juin 2016 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Guide fiscal 2015 pour les indépendants 17 juin 2016 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Elaboration des plans directeurs communaux deuxième génération 2 juin 2016 - Guides - Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)
Guide for international organizations, Terms and conditions applicable to the construction industry, June 2016 1 juin 2016 - Guides - Département des institutions et du numérique (DIN)
Memento à l'attention des organisations internationales, Conditions et règles applicables dans le domaine de la construction, juin 2016 1 juin 2016 - Guides - Département des institutions et du numérique (DIN)
Conséquences fiscales liées à un décès 1 juin 2016 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Information fiscale 1/2016 - Nouveautés en matière d'exonération fiscale de certaines personnes morales 4 mai 2016 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Mobility plans, A guide for companies and institutions, May 2016 2 mai 2016 - Guides - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Justificatifs pour la demande de rectification de l’imposition à la source (DRIS) 25 avril 2016 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Conditions générales de vente pour les demandes de délivrance d'un certificat de bonne vie et moeurs 15 janvier 2016 - Guides - Corps de Police