PCTN-LTVTC-Formulaire Y1 - Cessation d'usage accru du domaine public
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)
FormulairesListe des publications
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PCTN-LTVTC - Formulaire d'accord pour le transfert des données personnelles - remplacement des cartes professionnelles de chauffeur de taxi / VTC
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
Demande de calcul du socle du revenu déterminant unifié (RDU) pour les prestations sociales 2026
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesFormulaires -
03.04.01 Gestion des absences pour des raisons de santé
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses -
08.01.05 Médecine-conseil à l'Etat de Genève
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses -
Avis de travaux : Info mobilité - Route Blanche
Département de la santé et des mobilités (DSM)Synthèses -
PCTN-LTVTC-Formulaire X1 - Autorisation d'usage accru du domaine public
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE), OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LRDBHD-Procédure de demande d'approbation pour l'exploitation définitive de fumoirs
OCIRT - Direction de la police du commerce et de lutte contre le travail au noir (PCTN)Formulaires -
PCTN-LTVTC-Demande de reconnaissance de titre pour chauffeurs confédérés
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Formulaires -
08.01.02 Certificat médical
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses -
08.01.01 Sollicitation des prestations du service de prévention et de santé au travail (SPST)
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses -
PCTN-LVVE-Formulaires H/I - Exercer une activité de prêteur professionnel ou de courtier en crédit
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LRDBHD-Formulaire N - Demande de prolongation d'horaire
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LTVTC-Examens de chauffeurs de taxi - Procès-verbal de notes - Demande de duplicata
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE), OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LRDBHD-Formulaires F - Requête pour l'exploitation définitive d'un fumoir
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LRDBHD-Formulaire A - Création d'un établissement public
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-RIECA - Formulaires K - Exploiter des appareils automatiques à prépaiement
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LTVTC-Formulaires W - Autorisation de l'activité de diffuseur de courses
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE), OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LRDBHD-Formulaire E-2 - Changement de propriétaire
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LRDBHD-Formulaire E-1 - Changement d'exploitant
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LVVE-Formulaire S - Obtenir une autorisation de vente volontaire aux enchères publiques
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LRDBHD-Formulaire R - Demande de restriction d'accès
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LRDBHD-Formulaire Q - Demande de modification de la limite d'âge
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LTVTC-Formulaire X3 - Réduction de la taxe annuelle AUADP
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Formulaires -
PCTN-LRDBHD-Formulaire D - Demande de non-assujettissement
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LRDBHD-Formulaire E - Changement de propriétaire et d'exploitant
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LRDBHD-Formulaires A-1, A-2 et A-3 - Changement de catégorie, transformation, agrandissement
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LRDBHD-Formulaires C-1, C-2 et C-3 - Changement de catégorie, transformation, agrandissement d'un établissement de divertissement public
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Formulaires -
PCTN-LRDBHD-Formulaire M - Animation musicale
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LRDBHD-Formulaire C - Exploitation d'un établissement de divertissement public
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LRDBHD-Formulaire P - Autorisation d'exploiter à titre précaire
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE), OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LTVTC-Formulaire X4 - Délivrance immatriculation VTC - Reprise, perte, vol
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE), OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LRDBHD-Formulaire B - Exploitation d'une buvette
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LVVE-Formulaire G - Obtenir une autorisation de crieur
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LRDBHD-Formulaires B-1, B-2 et B-3 - Changement de catégorie, transformation, agrandissement d'une buvette
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Formulaires -
PCTN-LRDBHD-Formulaire J - Annonce de changement d'exploitant et/ou de propriétaire
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LTVTC-Formulaires Z/Y - Autorisation de l'activité d'entreprise de transport
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PCTN-LRDBHD-Diplôme cafetier-Informations examens
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailGuides -
PCTN-LTVTC-Formulaire X2 - Inscription sur la liste d'attente
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PCTN-LRDBHD-Diplôme cafetier-Demande de duplicata de diplôme ou PV de notes
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LTVTC-Formulaires V/Y : Cartes professionnelles de chauffeur de taxi et VTC
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Brochure "Passerelles vers la HES-SO, Genève"
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Langue des signes - Votation cantonale du 30 novembre 2025 - Objet n°3 - Question subsidiaire: IN 193 ou contreprojet?
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Langue des signes - Votation cantonale du 30 novembre 2025 - Objet n°2 - Contreprojet à l'IN 193 pour des soins dentaires accessibles
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Langue des signes - Votation cantonale du 30 novembre 2025 - Objet n°1 - IN 193 «Pour des soins dentaires accessibles à toute la population»
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Vidéo FALC - Votation cantonale du 30 novembre 2025 - A votre service
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Brochure FALC - Votation cantonale du 30 novembre 2025
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Formulaire de demande de renouvellement de la prestation SPES version open source
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Modes de preuve des années de séjour
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Synthèses