Rapports d'activité COF: commission pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé
Département des institutions et du numérique (DIN)
Études et rapportsListe des publications
-
-
Rapports d'activité COF: commission consultative sur le ramonage et les contrôles spécifiques des émanations de fumées
Département des institutions et du numérique (DIN)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission de l'équipement et du matériel des sapeurs-pompiers
Département des institutions et du numérique (DIN)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission cantonale de tir
Département des institutions et du numérique (DIN)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission paritaire de gestion des fonds communaux affectés à l'assainissement, la modernisation et l'entretien des lignes de tir
Département des institutions et du numérique (DIN)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission consultative sur la prévention des sinistres, l'organisation et l'intervention des sapeurs-pompiers
Département des institutions et du numérique (DIN)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission d'évaluation de la dangerosité
Département des institutions et du numérique (DIN)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: plateforme pour l'accueil préscolaire
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Études et rapports -
Bilan 2025 de l'offre de cyberadministration
Département des institutions et du numérique (DIN), Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF), Chancellerie d' EtatÉtudes et rapports -
Enquête Iceberg : rapport spécifique LGBTIQ+
Bureau promotion égalité et prévention des violencesÉtudes et rapports -
Rapport Lup 2025
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission de taxation des agents intermédiaires
Département des institutions et du numérique (DIN)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission en matière d'honoraires d'avocats
Département des institutions et du numérique (DIN)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission de surveillance des agents en fonds de commerce
Département des institutions et du numérique (DIN)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission de médiation
Département des institutions et du numérique (DIN)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: instance d'indemnisation LAVI
Département des institutions et du numérique (DIN)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission foncière agricole
Département du territoire (DT)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission des améliorations structurelles
Département du territoire (DT)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission d'affermage agricole
Département du territoire (DT)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission consultative sur les violences domestiques (CCVD)
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission consultative sur les thématiques liées à l'orientation sexuelle, l'identité de genre, l'expression de genre et les caractéristiques sexuelles (CCLGBTIQ+)
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF), Bureau promotion égalité et prévention des violencesÉtudes et rapports -
Rapports d'activité COF: commission consultative de l'égalité entre femmes et hommes (CCE)
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF), Bureau promotion égalité et prévention des violencesÉtudes et rapports -
Rapports d'activité COF: conseil pour le développement de l'employabilité
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Études et rapports -
Cool City Sécheron : Du préau à la ville en transition
Office de l'urbanisme (OU), OU - Direction des projets d'espaces publics, Département du territoire (DT)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission consultative enfance, jeunesse, soutien à la parentalité
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission de formation professionnelle du pôle Services et hôtellerie-restauration
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: groupe pour l'encouragement à la qualification et à l'insertion professionnelle
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission de formation professionnelle du pôle Commerce
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission de formation professionnelle du pôle Nature et environnement
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission consultative de l'école et de la formation
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission de formation professionnelle du pôle Technique
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Études et rapports -
Rapports d'activités COF: commission pluridisciplinaire de recommandation sur les mesures de pédagogie spécialisée
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission de formation professionnelle du pôle Santé et social
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission de formation professionnelle du pôle Construction
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission de formation professionnelle du pôle Arts
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: groupe pour le développement de la politique de formation continue à des fins professionnelles
Direction Générale de l'office pour l'orientation, la formation professionnelle et continueÉtudes et rapports -
Rapports d'activité COF: conseil interprofessionnel pour la formation
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission d'examens instituée par le règlement d'exécution de la loi sur les taxis et les voitures de transport avec chauffeur (LTVTC)
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission d'examens instituée par le règlement d'exécution de la loi sur la restauration, le débit de boissons, l'hébergement et le divertissement (LRDBHD)
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Études et rapports -
Faire de la petite enfance un espace d’intégration. Analyse du dispositif « Agenda Intégration Suisse » déployé pour les 0-5 ans à Genève
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéÉtudes et rapports -
Rapports d'activité COF: commission cantonale pour les expériences sur les animaux
Département de la santé et des mobilités (DSM)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission cantonale pour la protection des animaux
Département de la santé et des mobilités (DSM)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: conseil du transport privé professionnel de marchandises
Département de la santé et des mobilités (DSM)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: conseil des déplacements
Département de la santé et des mobilités (DSM)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission cantonale d'évaluation des équipements médico-techniques lourds
Département de la santé et des mobilités (DSM)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission consultative en matière de gestion des chiens
Département de la santé et des mobilités (DSM)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission chargée de statuer sur les demandes de levée du secret professionnel
Département des institutions et du numérique (DIN)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission de contrôle du fonds des épizooties
Département de la santé et des mobilités (DSM)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission cantonale d'éthique de la recherche
Département de la santé et des mobilités (DSM)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission de surveillance des professions de la santé et des droits des patients
Département de la santé et des mobilités (DSM)Études et rapports