Arrêté du Conseil d'Etat du 6 décembre 2023 relatif à la rebaptisation d'artères sur le territoire de la commune de Genève
Conseil d'Etat (CE)
DécisionsListe des publications
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EGE-02-23 - Registre de signatures en matière financière et comptable
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF), Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Département présidentiel (PRE), Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE), Département du territoire (DT), Département de la santé et des mobilités (DSM), Département des institutions et du numérique (DIN)Décisions -
PPE - Opération Avenue du Curé-Baud 20 à Lancy
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
PPE - Opération chemin de Versoix-la-Ville 13A à Versoix
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 5 octobre 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 4 octobre 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 18 septembre 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 2 octobre 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 20 septembre 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
PPE - Opération sis chemin Daniel-Ihly 3A à Lancy
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 9 août 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
Nouvelle politique du stationnement dans les parkings de l'Etat - Arrêté du 9 novembre 2022
Département de la santé et des mobilités (DSM)Décisions -
PPE - Opération au chemin Louis-Valencien 8 et 12 à Thônex
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Aide au calcul du nombre de pièces RGL
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 7 août 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
PPE - Opération sis rue de Soubeyran 1A et 1B au Petit-Saconnex
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
PPE - Opération route de Vernier 110A à Vernier
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
PPE - Opération sis chemin Jules-Cougnard 12 à Chêne-Bougeries
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 19 juin 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 21 juin 2023
Protection des données et transparenceDécisions