Modèle de lettre pour résilier un contrat d'assurance-maladie de base au 31 décembre
Département de la cohésion sociale (DCS), Service de l'assurance maladie
FormulairesListe des publications
-
-
Formulaires - Office cantonal des transports (+)
Office cantonal des transports (OCT)Formulaires -
Procuration pour le service des contraventions
Corps de PoliceFormulaires -
Attestation de conformité des locaux
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privéFormulaires -
Formulaire IV - Personnel enseignant et Personnel d'encadrement
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privéFormulaires -
Formulaire III - Liste du personnel enseignant et du personnel d'encadrement
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privéFormulaires -
Formulaire I - Renseignements sur l'établissement
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privéFormulaires -
Formulaire II - Direction
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privéFormulaires -
Ecoles privées - Demande d'autorisation d'exploiter - Constitution du dossier
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privéFormulaires -
Formulaire BDS-DIP
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Formulaire renseignements CO
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Agriculture - Formulaire d'annonce de Flavescence dorée et Bois noir
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Annonce d’un nouveau gestionnaire du compte e-démarche entreprise
Office cantonal des systèmes d'information et du numériqueFormulaires -
Promotion de la santé et prévention : tableau de bord
Département des institutions et du numérique (DIN)Formulaires -
Promotion de la santé et prévention : nature et origine des subventions reçues
Département des institutions et du numérique (DIN)Formulaires -
Promotion de la santé et prévention : budget prévisionnel
Département des institutions et du numérique (DIN)Formulaires -
M04 - Formulaire de requête en autorisation d'exploitation préjudiciable
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN), OCAN - Service du paysage et des forêtsFormulaires -
Nature - Formulaire de demande de coupe de bois en forêt
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Formulaire de demande d'abattage, élagage d'arbre et défrichage de haie vive - M03
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Formulaire pour déposer une demande auprès du SCARPA
Département de la cohésion sociale (DCS), Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration sociales, Service cantonal d'avance et de recouvrement des pensions alimentairesFormulaires