Examen de topographie pratique - Liste des destinations à connaître
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)
FormulairesListe des publications
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Modèle de lettre pour adhérer à une nouvelle assurance-maladie de base au 1er juillet
Département de la cohésion sociale (DCS), Service de l'assurance maladieFormulaires -
Modèle de lettre pour résilier un contrat d'assurance-maladie de base au 30 juin
Département de la cohésion sociale (DCS), Service de l'assurance maladieFormulaires -
Modèle de lettre pour adhérer à une nouvelle assurance-maladie de base au 1er janvier
Département de la cohésion sociale (DCS), Service de l'assurance maladieFormulaires -
Modèle de lettre pour résilier un contrat d'assurance-maladie de base au 31 décembre
Département de la cohésion sociale (DCS), Service de l'assurance maladieFormulaires -
Formulaires - Office cantonal des transports (+)
Office cantonal des transports (OCT)Formulaires -
Procuration pour le service des contraventions
Corps de PoliceFormulaires -
Attestation de conformité des locaux
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privéFormulaires -
Formulaire IV - Personnel enseignant et Personnel d'encadrement
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privéFormulaires -
Formulaire III - Liste du personnel enseignant et du personnel d'encadrement
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privéFormulaires -
Formulaire I - Renseignements sur l'établissement
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privéFormulaires -
Formulaire II - Direction
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privéFormulaires -
Ecoles privées - Demande d'autorisation d'exploiter - Constitution du dossier
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privéFormulaires -
Formulaire BDS-DIP
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Formulaire renseignements CO
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Agriculture - Formulaire d'annonce de Flavescence dorée et Bois noir
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Annonce d’un nouveau gestionnaire du compte e-démarche entreprise
OCSIN/DG - Direction générale de l' Office cantonal des systèmes d'information et du numérique (OCSIN)Formulaires -
Promotion de la santé et prévention : tableau de bord
Département des institutions et du numérique (DIN)Formulaires -
Promotion de la santé et prévention : nature et origine des subventions reçues
Département des institutions et du numérique (DIN)Formulaires -
Promotion de la santé et prévention : budget prévisionnel
Département des institutions et du numérique (DIN)Formulaires