Le PPDT - Protection des données - Avis du 9 avril 2025
Protection des données et transparence
DécisionsListe des publications
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PPE - Opération chemin de la Petite-Boissière 6 à Genève, section Eaux-Vives
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 24 mars 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Demande préliminaire de cautionnement / prêt
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 3 mars 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Arrêté du Conseil d'Etat fixant les modalités de soutien aux organisations internationales non gouvernementales (ONG)
DAI - Direction des affaires internationalesDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 25 février 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 29 janvier 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 28 janvier 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 6 février 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 27 janvier 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 15 janvier 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 6 janvier 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 7 janvier 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Facteurs de pondération nationaux attribués aux réseaux thermiques sur le canton de Genève
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Décisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 13 janvier 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
PPE - Opération sis chemin des Grands-Esserts 1 à Veyrier
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 16 septembre 2024
Protection des données et transparenceDécisions -
PPE - Opération sise chemin Salomon-PENAY 13, 15, 17 et rue Virginio-MALNATI 39 à Meyrin
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 16 décembre 2024
Protection des données et transparenceDécisions