Ordonnance sur les mesures visant à réduire le soutirage d’énergie électrique par les stations centrales d’épuration des eaux usées communales – consultation fédérale
Liste des publications
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Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales
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Directive concernant la maturité mention bilingue pour les filières MP1 ESe m 3+1 et MP1 ESe m - français anglais
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes -
Directive concernant la maturité mention bilingue au Collège de Genève
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes -
Directive sur l'accompagnement dans le cadre scolaire ou de formation professionnelle des élèves, apprenties et apprentis, transgenres et/ou non binaires
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Directive sur les séjours linguistiques des élèves de l'ESII
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes -
Directive concernant le travail personnel d'approfondissement en culture générale, filières professionnelles, AFP
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes -
Directive concernant le travail personnel d'approfondissement en culture générale, filières professionnelles, CFC
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 25 juin 2024
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 12 juin 2024
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 24 mai 2024
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 2 juillet 2024
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 24 juin 2024
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 17 juin 2024
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 10 juin 2024
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 7 juin 2024
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 28 mai 2024
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 10 mai 2024
Protection des données et transparenceDécisions -
Directive concernant les congés spéciaux des élèves à l'enseignement secondaire II
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes -
CCT - Extension - Boucherie-Charcuterie
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Directive sur les adaptations scolaires
Direction générale de l'enseignement obligatoireDirectives et règlements internes