CCT - Coiffure - Historique 8 janvier 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Directive de police - DS OSI.02.18 - Enregistrement des conversations téléphoniques avec les centrales d'urgence de la police et des communications radio 8 janvier 2024 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - OS.PRS.20.15 - Centrale des opérations de l'unité diplomatique et aéroportuaire (COUDIPA) 8 janvier 2024 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Convention d'organisation et de confidentialité pour les échanges de données entre les gérants d'immeubles et l'administration cantonale 22 décembre 2023 - Directives et règlements internes - Office Cantonal de la Statistique
PPE - Opération sise chemin Curé-Baud 22 à Lancy 20 décembre 2023 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Procédure unifiée d'établissement des actes authentiques - Consultation fédérale 20 décembre 2023 - Réponses aux consultations fédérales - Département des institutions et du numérique (DIN)
Modifications d’ordonnances relevant de l’Office fédéral de l’énergie soumises à la décision du Conseil fédéral en mai 2024 - Consultation fédérale 20 décembre 2023 - Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
Modification de la loi fédérale sur l’assurance-invalidité (Intervention précoce intensive en cas d’autisme infantile) - Consultation fédérale 20 décembre 2023 - Réponses aux consultations fédérales - Département de la cohésion sociale (DCS)
PPE - Opération au chemin du Croissant 6 à Vernier 18 décembre 2023 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Modification de l'ordonnance concernant les sous-produits animaux et adoption d'une nouvelle ordonnance du DFI concernant la valorisation des sous-produits animaux comme aliments pour animaux ou comme engrais - Consultation fédérale 13 décembre 2023 - Réponses aux consultations fédérales - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Modification de la loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents (LAA): mise en oeuvre de la motion 11.3811 Darbellay "Pour combler les lacunes de l’assurance-accidents" - Consultation fédérale 13 décembre 2023 - Réponses aux consultations fédérales - Département de la cohésion sociale (DCS)
PPE - Opération sise rue Edouard-Rod 16 au Petit-Saconnex 13 décembre 2023 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
PPE - Opération promenade Charles-Martin 10 A, 10 B et 10 C à Genève / Eaux-Vives 11 décembre 2023 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
CCT - Bâtiment Gros Oeuvre - Cadres de la construction - Historique 11 décembre 2023 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
AIR - Directive limitation des émissions polluantes dans l'air provenant des chantiers 11 décembre 2023 - Directives et règlements internes - OCEV - Service de l'air, du bruit et des rayonnements non ionisants
Arrêté relatif à la promulgation de la loi du 13 octobre 2023 modifiant la loi sur l’inspection et les relations du travail (LIRT) (Date de renouvellement de l’inspection paritaire des entreprises) (13318) 8 décembre 2023 - Décisions - Conseil d'Etat (CE)
Loi modifiant les limites de zones sur le territoire de la commune de Lancy (création d’une zone sportive au lieu-dit "Les Fraisiers") (13339) 8 décembre 2023 - Décisions - Conseil d'Etat (CE)
Arrêté relatif à la promulgation de la loi du 13 octobre 2023 approuvant le rapport d’activité de la Fondation Praille-Acacias-Vernets (FPAV) pour l’année 2022 (13312) 8 décembre 2023 - Décisions - Conseil d'Etat (CE)
Arrêté relatif à la promulgation de la loi du 13 octobre 2023 de bouclement de la loi 9422 ouvrant un crédit d’investissement de 86 931 000 francs pour la construction et l’équipement de la 3e étape (phases 3.1 et 3.2) de la maternité (13328) 8 décembre 2023 - Décisions - Conseil d'Etat (CE)
Arrêté relatif à la promulgation de la loi du 13 octobre 2023 de bouclement de la loi 10667 ouvrant un crédit d’investissement de 73 726 000 francs pour la construction et l’équipement de la 3e étape de la maternité (phase 3.3) (13329) 8 décembre 2023 - Décisions - Conseil d'Etat (CE)