Mandats d'étude parallèles Communaux d'Ambilly - rendu des lauréats
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)
BrochuresListe des publications
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Dépliant 4 pages Grand projet Communaux d'Ambilly
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Brochures -
Election du procureur général du 13 avril 2014 premier tour
Dossiers de presse -
Accord pour la construction de l’établissement d’exécution de peines "la Brenaz 2"
Conseil d'Etat (CE)Dossiers de presse -
Le canton de Genève contrôlera l'égalité salariale entre femmes et hommes sur ses marchés publics
Dossiers de presse -
Schéma de la procédure d'élaboration et d'adoption des plans localisés agricoles
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Guides -
Le Conseil d'Etat approuve les propositions du rapport final dans l'enquête administrative ordonnée à la suite du drame de La Pâquerette
Conseil d'Etat (CE)Dossiers de presse -
01.04.03 Statut et organisation de l'administration cantonale
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses -
02.03.01 Participation à des séances de conseil d'administration
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses -
Listes provisoires non validées pour l'élection des magistrat-e-s du Pouvoir judiciaire du 13 avril 2014
Dossiers de presse -
01.08.05 AVS
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses -
PME-Check : une nouvelle prestation en faveur de la conciliation des vies professionnelle et familiale à l'intention des PME, soutenue par le bureau de la promotion de l'égalité entre femmes et hommes (BPE)
Dossiers de presse -
Brochure indicateurs harmonisés des finances communales 2014
Service des affaires communalesBrochures -
Extraits de plans alignements et niveaux
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Formulaires -
Directives concernant l’imposition à la source 2014
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Guide fiscal 2013 pour les particuliers
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Barèmes ICC pour les impôts sur le revenu et la fortune avec exemples de calcul 2013
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes -
Engagement à la médiation - PPDT - rapport 2013
Protection des données et transparenceFormulaires -
Barèmes 2014 de perception de l'impôt à la source
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes -
Le PPDT - Formulaire de demande d'accès aux documents
Protection des données et transparenceFormulaires