BASEC - Mon projet doit-il être soumis à la CCER ?
Liste des publications
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OCS - SPHC - Commission cantonale d'éthique de la rechercheGuides
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Demande d'autorisation d'acquisition exceptionnelle (Armes et autorisations)
Corps de PoliceFormulaires -
Caisse de pension de l'Etat de Genève: le Conseil d'Etat présente les scénarios possibles
Conseil d'Etat (CE)Dossiers de presse -
Formulaire d'admission SAE - CO - artistic swimming
Service écoles et sport, art, citoyennetéFormulaires -
Demande de maintien SAE – CO – artistic swimming
Service écoles et sport, art, citoyennetéFormulaires -
Droits de pratique - Erreur dans le processus d'enregistrement de votre demande
Office cantonal de la santé (OCS)Synthèses -
Demande de validation d'un trouble du langage, de la coordination motrice, du spectre de l'autisme, des apprentissages
Service de pédagogie spécialiséeFormulaires -
Droits de pratique - Modes de paiements acceptés
Office cantonal de la santé (OCS)Synthèses -
Droits de pratique - Confirmation de votre demande
Office cantonal de la santé (OCS)Synthèses -
Demande de calcul du socle du revenu déterminant unifié (RDU) pour les prestations sociales 2019
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesFormulaires -
Instructions de bouclement 2018 pour les foyers de jour (jour-nuit) au bénéfice d’un contrat de prestations avec le DES - DGS
Office cantonal de la santé (OCS)Guides -
Instructions de bouclement 2018 pour les entités au bénéfice d'une lettre de décision d'octroi d'une aide financière accordée par le DES - DGS
Office cantonal de la santé (OCS)Guides -
Instructions de bouclement 2018 pour les entités au bénéfice d'un contrat de prestations avec le DES - DGS
Office cantonal de la santé (OCS)Guides -
Inviter la nature sur son site d'entreprise
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Brochures -
Mise en service intégrale du Léman Express: mesures d'accompagnement, décembre 2018
Département de la santé et des mobilités (DSM)Dossiers de presse -
Léman Express: des mesures fortes pour accompagner le changement
Département de la santé et des mobilités (DSM)Dossiers de presse -
CCER - Document à faire signer par la direction médicale sur demande
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Estimation de la valeur d'un bien immobilier bâti en zone de développement - formulaire
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
Bonus conjoncturel à la rénovation - formulaire
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
Requête en autorisation d'aliéner un appartement (art. 39 LDTR)
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires