Demande de maintien SAE – CO – artistic swimming
Service écoles et sport, art, citoyenneté
FormulairesListe des publications
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Droits de pratique - Erreur dans le processus d'enregistrement de votre demande
Office cantonal de la santé (OCS)Synthèses -
Demande de validation d'un trouble du langage, de la coordination motrice, du spectre de l'autisme, des apprentissages
Service de pédagogie spécialiséeFormulaires -
Droits de pratique - Modes de paiements acceptés
Office cantonal de la santé (OCS)Synthèses -
Droits de pratique - Confirmation de votre demande
Office cantonal de la santé (OCS)Synthèses -
Demande de calcul du socle du revenu déterminant unifié (RDU) pour les prestations sociales 2019
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesFormulaires -
Instructions de bouclement 2018 pour les foyers de jour (jour-nuit) au bénéfice d’un contrat de prestations avec le DES - DGS
Office cantonal de la santé (OCS)Guides -
Instructions de bouclement 2018 pour les entités au bénéfice d'une lettre de décision d'octroi d'une aide financière accordée par le DES - DGS
Office cantonal de la santé (OCS)Guides -
Instructions de bouclement 2018 pour les entités au bénéfice d'un contrat de prestations avec le DES - DGS
Office cantonal de la santé (OCS)Guides -
Inviter la nature sur son site d'entreprise
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Brochures -
Mise en service intégrale du Léman Express: mesures d'accompagnement, décembre 2018
Département de la santé et des mobilités (DSM)Dossiers de presse -
Léman Express: des mesures fortes pour accompagner le changement
Département de la santé et des mobilités (DSM)Dossiers de presse -
CCER - Document à faire signer par la direction médicale sur demande
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Estimation de la valeur d'un bien immobilier bâti en zone de développement - formulaire
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
Bonus conjoncturel à la rénovation - formulaire
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
Requête en autorisation d'aliéner un appartement (art. 39 LDTR)
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
Demande de dérogation à l'art 4A LGZD
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
Demande de prestations LGL - LUP
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
Déclaration de mandat et d'élection de domicile
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
Demande de modification de l'état locatif selon art 42
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires