Déductions IFD de l’impôt à la source 2020
Liste des publications
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Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes
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Aide au remplissage de la déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2020
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2020
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Lettre d'information 2019 aux employé-e-s soumis-e-s à la perception de l’impôt à la source
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Dépliant 4 pages Première mise à jour du Plan directeur cantonal 2030
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Brochures -
Fiche info du PPDT - Le catalogue des fichiers
Protection des données et transparenceBrochures -
Annuité 2016 - Foire aux questions
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Guides -
Rattrapage de l'annuité 2016 - formulaire de contact
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Formulaires -
Déclaration des réserves latentes (statut Holding)
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Déclaration des réserves latentes (statut Auxiliaire)
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Exemple de calcul pour les réserves latentes
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Exemple de décision en constatation pour les réserves latentes
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Les cantons latins s’organisent pour élaborer une vision politique commune du numérique (document)
Département de la santé et des mobilités (DSM)Dossiers de presse -
Formulaire de demande de contribution pour la construction d'une place de lavage et de remplissage pour pulvérisateurs
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Subrogation - indemnités en cas d'insolvabilité
Département des institutions et du numérique (DIN)Formulaires -
Information pour le prélèvement d'eau
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesGuides -
Annonce de la possession légitime d'armes
Corps de PoliceFormulaires -
Pics de pollution de l'air: dispositif renforcé à Genève
Département du territoire (DT)Dossiers de presse -
Présentation Powerpoint - PLQ Etoile 1
Département du territoire (DT)Dossiers de presse -
Le dispositif sport-art-études, une formation sur mesure
Service écoles et sport, art, citoyennetéVidéos, Audios